Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 082 CCSI-S005-SS01-D01-SD01
Titre
Administration
Date(s)
- 1974-1985 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
Cinq chemises.
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ce sous-dossier se compose de cinq chemises, dont le premières quatre recueillent les convocations, les procès-verbaux et parfois les documents présenté à la discussion des différents organes statutaires, pour la plupart en allemand. Elles ont été classées comme suit :
- ch. 1 : Assemblée générale (Generalversammlung) (1975-1985)
- ch. 2 : Comité (Vorstand) (1979-1984)
- ch. 3 : Bureau (Ausschuss) (1975-1983)
- ch. 4 : Comité d'initiative (Initiativ-Konferenz, I-K, 1975); Conférence nationale de coordination (Nationalen Koordinationskonferenz, NKK, 1980-81); une troisième sous-chemise recueille les procès-verbaux/comptes rendus d'autres instances (pour des séances extraordinaires nationales, régionales, etc. ou en dehors des instances statutaires, 1979-1982)
- ch. 5 : cette chemise, par contre, contient trois sous-chemises : diverses copies des statuts, même en projet, de la Communauté de travail (1977-78; 1982) ; un recueil de documents qui concernent la comptabilité et les budgets (1979-1984) ; plusieurs listes des membres à différents niveaux (1974-1984)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Restriction d'accès sur une partie de la ch. 5 avec les listes des membres.