Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 082 CCSI-S001
Titre
Assemblées générales et comité
Date(s)
- 1977-2010 (Création/Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Douze boîtes
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux et convocations des assemblées générales, rapports d'activité. Procès-verbaux et correspondance du comité. Procès-verbaux du secrétariat (une partie de l'équipe salariée et une partie du comité). Procès-verbaux des colloques (séances d'équipe).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Chronologique et par organe.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
AG: 342, 161. Comité: 199, 340, 341, 342, 343, 349, 370. Comité et colloques: 479 à 487.