Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8a MLF-GE-S4-SS12
Titre
Certificat de bonne vie et moeurs
Date(s)
- ca. 1977 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Notes manuscrites, correspondance, prises de position, tracts autour du certificat de bonne vie et moeurs.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH-002049-8a
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Final
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
- français
Écriture(s)
- latin