Cotisations

Référentiel

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Cotisations

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Cotisations

Termes associés

Cotisations

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3 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Comptabilité

Cette série contient la comptabilité du Forum santé. Même si la Permanence a toujours eu son propre compte bancaire, les bilans du Forum donnent souvent des informations importantes sur le comptes (et surtout le subventions publiques) de la Permanence.
La série est classée comme suit :

  • chemise 1 : Bilans (1991-2012)
  • chemise 2 : Rapports de vérification des comptes (1992-2012)
  • chemise 3 : Cotisations, inscriptions (2005-2007)
  • chemise 4 : Notes et pièces justificatives (devis, contrats, lettres, factures, etc.) (1990-2014)

ADEPAS

  • 048_FS-SF03
  • Sous-fonds
  • 1999-2005
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds contient la documentation de l'ADEPAS, structure crée par Forum santé comme association indépendant pour la défense des droits des patients à niveau collective et politique.
Il est classé comme suit:

  • Comité (chemise 1 : 2000-2002) : convocations et PV
  • Assemblée générale (chemise 2 : 1999-2003) : convocations, listes des présences, correspondance
  • Statut (chemise 3 : 1999) : un exemplaire (7.12.1999)
  • Correspondance (chemise 4 : 2000-2008) : entrante et sortante
  • Comptabilité (chemise 5 : extrait de comptes et correspondance, 1999-2013 ; chemises 6-8 : virement, versement et cotisations, 2005-2006 ; 2004 ; 2003)
  • Matériels divers (chemise 9 : 2000-2003) : coupures de presse, tracts, documents miscellanées
  • Bulletin (chemise 10 : 2000-2004) : « La page de l’ADEPAS » (puis « La page de l’ADEPAS et du Forum Santé »), nn. 1-8 (plus un « numéro spécial », octobre 2001)

Association de défenses des assurés et des patients (ADEPAS)

Direction de ville (DV)

Cette séries contient un recueil de documentation de la Direction de Ville, pas seulement pendant la période dont A. Saurer en était membre. Elle a été classé

  • chemise 1 : Circulaires (1978-1987) : sur plusieurs thématiques, normalement datées et destinées à un diffusion large entre les militant-e-s et peut-être aussi à l'extérieur de l'organisation
  • chemise 2 : Documentation interne (1977-1988) : documents de nature variée, manuscrits ou photocopiés parfois annotés ou en état de projet, explicitement réservés à la diffusion interne à la DV, notamment parce que les thématiques portent sur des questions délicates ; quelque document intitulé « Stage de la DV » ressemble à des procès-verbaux de réunions ; deux feuilles avec tableaux pour le recueil des cotisation (s.d. et 1988 ; avec informations très personnelles - salaires, impôts, loyer, etc. - normalement sous pseudonyme, parfois proche ou identique au prénom). À noter un texte intitulé Vers la construction du PSO à Onex (20.06.1983). Dans une sous-chemise des documents et notes manuscrites en préparation aux élections cantonales du 1981.
  • chemise 3 et 4 : Séances (1982-83 ; 1987) : convocations de la DV avec ordre-du-jour et annexes diverses et variées
  • chemise 5 : Communiqués (1979-1988) : communications pour la presse ou le grand publique