Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 082 CCSI-S004
Titre
Enfance, formation, santé
Date(s)
- 1992-2010 (Création/Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
10 boîtes
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Ensemble de la documentation contenue dans le Bureau enfance, éducation et santé. Il s'agit de dossiers de suivi d'inscription à l'école, de demandes de subsides d'assurance maladie, de rapports statistiques sur le suivis de cas individuels, de correspondance avec des institutions.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Le classement original a été maintenu.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Restrictions d'accès, signature d'un accord de confidentialité et autorisation du CCSI obligatoire pour les dossiers individuels.
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
356-449