Sous-série SS01 - Gestion I

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 074_RAAC-S02-SS01

Titre

Gestion I

Date(s)

  • 2009 - 2010 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 dossier

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette sous-série contient les statuts de l'association RAAC, les documents relatifs à l'assemblée constitutive du 1er mars 2010, une liste des membres, des communiqués de presse, de la correspondance avec des responsables politiques dont le Conseiller d'Etat Charles Beer en lien avec la CELAC (Commission externe chargée de rédiger un avant-projet de loi sur les arts et la culture). On trouve également dans cette sous-série des procès-verbaux des séances du comité de l'année 2010, une déclaration de salaire, des bulletins d'adhésion.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Final

Niveau de détail

Moyen

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: B0941