Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 074_RAAC-S02-SS03
Titre
Gestion III
Date(s)
- 2010 - 2012 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
On trouve dans cette sous-série les statuts originaux de l'association RAAC avec la liste des membres du comité. Elle contient des documents sur l'avant-projet de constitution genevoise ainsi que sur le projet de nouvelle loi cantonale sur la culture. On trouve également dans cette sous-série des procès-verbaux de séances du comité de fin 2011 début 2012, des documents relatifs à une rencontre avec l'Organe genevois de répartition des bénéfices de la Loterie romande, des photocopies d'articles de janvier 2012.