Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 006_GSSA-S01-SS01
Titre
Procès-verbaux
Date(s)
- 1995-2001 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 chemise; 0,015 m.l.
Zone du contexte
Nom du producteur
Nom du producteur
(1951-*)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux comité (1995-2001), Liste membres (s.d.).
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
- français
Écriture des documents
- latin
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH-002049-8
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Intitulé initial : «GSsA Genève; Procès-verbaux»
Bordereau de versement : Classeur no 2.