Procès-verbaux

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ADEPAS

  • CH CH-002049-8 048_FS-SF03
  • Sous-fonds
  • 1999-2005
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds contient la documentation de l'ADEPAS, structure crée par Forum santé comme association indépendant pour la défense des droits des patients à niveau collective et politique.
Il est classé comme suit:

  • Comité (chemise 1 : 2000-2002) : convocations et PV
  • Assemblée générale (chemise 2 : 1999-2003) : convocations, listes des présences, correspondance
  • Statut (chemise 3 : 1999) : un exemplaire (7.12.1999)
  • Correspondance (chemise 4 : 2000-2008) : entrante et sortante
  • Comptabilité (chemise 5 : extrait de comptes et correspondance, 1999-2013 ; chemises 6-8 : virement, versement et cotisations, 2005-2006 ; 2004 ; 2003)
  • Matériels divers (chemise 9 : 2000-2003) : coupures de presse, tracts, documents miscellanées
  • Bulletin (chemise 10 : 2000-2004) : « La page de l’ADEPAS » (puis « La page de l’ADEPAS et du Forum Santé »), nn. 1-8 (plus un « numéro spécial », octobre 2001)

Association de défenses des assurés et des patients (ADEPAS)

Administration

Cette série contient la documentation relative à l'administration de l'association et a été classé comme suit :

  • chemise 1 : Assemblées générales (1984-1991) : les convocations et surtout les procès-verbaux, les deux pas toujours présents (avec une lacune pour le 1985 et le 1987), sont généralement très synthétique ; la séance constitutive du 16 novembre 1984 est conservée
  • chemises 2-3 : Comptabilité (1985-1991) : la première chemise contient comptes, budgets, bilans et projets de bilan, rapports de vérification à l'échéance annuelle (31 août), ainsi que quelque états des comptes partiales (mars) et, dans une sous-chemise, quelque pièce justificative (surtout de l’Économat cantonal) ; la deuxième par contre est un recueil des tallons d'inscription ou donation (les donateurs ne sont pas automatiquement membres) et, dans un sous-chemise, quelque liste de donateur-rice-s (individus et collectivités)
  • chemises 4-5 : Rapports d'activité (1985-1991) : parfois en plusieurs copies, les rapports ont été regroupés par années avec, les cas échéant, d'autres documents probablement utilisés comme matériels de préparation
  • chemises 6-11 : Comité (1985-1991) : les convocation et les procès-verbaux du comité suivent la périodicité de l'activité de l'AGRES, donc de la Petite école (septembre-juin), sauf pour la première année scolaire (1984/85), dont on y trouve que les séances à partir de janvier 1985 ; dans un sous-chemise les listes des membres du comité (renouvelé-e-s chaque deux années)

Administration

Ce sous-dossier se compose de cinq chemises, dont le premières quatre recueillent les convocations, les procès-verbaux et parfois les documents présenté à la discussion des différents organes statutaires, pour la plupart en allemand. Elles ont été classées comme suit :

  • ch. 1 : Assemblée générale (Generalversammlung) (1975-1985)
  • ch. 2 : Comité (Vorstand) (1979-1984)
  • ch. 3 : Bureau (Ausschuss) (1975-1983)
  • ch. 4 : Comité d'initiative (Initiativ-Konferenz, I-K, 1975); Conférence nationale de coordination (Nationalen Koordinationskonferenz, NKK, 1980-81); une troisième sous-chemise recueille les procès-verbaux/comptes rendus d'autres instances (pour des séances extraordinaires nationales, régionales, etc. ou en dehors des instances statutaires, 1979-1982)
  • ch. 5 : cette chemise, par contre, contient trois sous-chemises : diverses copies des statuts, même en projet, de la Communauté de travail (1977-78; 1982) ; un recueil de documents qui concernent la comptabilité et les budgets (1979-1984) ; plusieurs listes des membres à différents niveaux (1974-1984)

Administration

Ce sous-dossier se compose de quatre chemises classées comme suit :

  • ch. 1 : Assemblée générale : à l'intérieur on peut identifier trois sous-chemises avec les convocations et les procès-verbaux du Comité genevois "Être solidaires" (1974-75), du Comité genevois contre l'AMAG (1978-1981) et du Comité de soutien à Être solidaires (1981)
  • ch. 2 : Comité et bureau : une première sous-chemise contient les convocation et procès-verbaux du comité du Comité genevois Être solidaires (1974-1975), une deuxième du bureau du Comité genevois contre l'AMAG (1978-1980) et une troisième regroupe toutes les listes des membres
  • ch. 4 : Comptabilité (1981) : cette chemise contient de la documentation concernant le seul Comité de soutien à Être solidaire, classée en une sous-chemise "Bilan et budget" (1981) et une "Facture, contrats, etc."
  • ch. 5 : Contacts avec d'autres groupes et comités (1978-1981) : dans cette chemise on trouve des échanges de documentation, des procès-verbaux, des tracts et communiqués de presse, ainsi que des analyses des groupes suivantes : Groupe de soutien Être solidaires du quartier des Pâquis (1981), Coordination romande des comités contre l'AMAG (1979-1980), Comité unitaire pour les droits politiques des étrangers (Genève) (1979-1980), Comité Être solidaires de : Vaud, Chaux-de-Fonds (NE) et Tessin (1978-1980)

Administration

Cette série est classée en deux chemises comme suit :

  • ch. 1 (1980-1983): rangée en sous-chemises "Statuts" (1980-1983? - les statuts de la nouvelle FAQH, cp 373, est daté 1980, mais plus vraisemblablement il a été rédigé en 1983); "Assemblée générales" (1982-1983); "Controverse" (1983; contient les documents relatifs au conflit avec Front rouge du 1983)
  • ch. 2 (1979-1980; 1986-1988): rangée en sous-chemises "Comités dons la FAQH faisait partie" (1986-1988; avec quelques procès-verbaux et les statuts de la Société d'art public - section genevoise de la Ligue suisse du patrimoine national (Heimatschutz)); "Réunions de préparation" (1979-1980)

Administration

  • CH CH-002049-8 084_EMI-S01
  • Série
  • Fait partie de L'ÉmiliE

  • Chemise 1 : Assemblées générales de 2003 à 2016, convocations et procès-verbaux.
  • Chemise 2 : Séances du comité, procès-verbaux, 2009-2016.
  • Chemise 3 : Rapports d'activité, 2010-2015
  • Chemise 4 : Ressources humaines, accès restreint.
  • Chemises 5 et 6 : Correspondance, accès restreint.
  • Chemise 7 : Statuts.
  • Chemise 8 : Notes manuscrites.

Andréas Saurer

  • 070_ASR
  • Fonds
  • 1968-1998

Ce fonds porte sur l'activité politique de Andreas Saurer à travers trois décennies d'engagement dans différents milieux politiques et associatifs depuis la fin des années soixante.

Le classement choisi pour cette documentation reflète les étapes politiques de sa biographie, tout en signalant le manque de documentation pour certaines organisations dont il a fait partie (p.e. Médecins progressistes), ainsi que pour la dernière saison de sa vie militante (p.e. Parti écologiste genevois, PEG).

La documentation issue de la Ligue Marxiste Révolutionnaire/Parti Socialiste Ouvrier (MLR/PSO) fait l'objet d'un sous-fonds. Il doit être mis en lien avec les documents de la LMR conservés par l'Association pour l'étude de l'histoire du mouvement ouvrier.

Les autres séries portent sur le soixante-huit genevois à l'Université (série 1 : Université), ainsi que sur deux campagnes de mobilisation autour de la santé : le référendum contre la fusion hospitalière Vaud-Genève (série 2 : RHUSO) et la longue démarche de l'initiative cantonale pour les « soins à domicile » (série 3). Les fonds de Forum santé est tout à fait complémentaire pour comprendre ces deux dernières séries, ainsi que pour reconstruire l'engagement d'Andreas Saurer durant les années 90.

Saurer, Andréas

Assemblées générales

  • CH CH-002049-8 048_FS-S01-SS01
  • Sous-série
  • 1990-2014
  • Fait partie de Forum santé

L'assemblée générale, comme le prévoit le statut, était composé des délégués (1-3) des différents organisations membre du Forum santé et se réunissait au moins une fois par année (4-6 fois pour toute la première moitié des années quarte-vingt). Cette assemblée se constituait en tant que « assemblée générale annuelle statutaire » une fois par année. Elle avait la fonction d'approuver les comptes ; de réélire président, comité et vérificateurs des comptes ; de fixer la cotisation annuelle ; d'attribuer le nombre de délégués à chacune des organisations membres et de délibérer sur d'autres sujets (Statuts, art. 10).
Par conséquent cette sous-série est classé comme suit :

  • chemise 1 : Assemblée générale ordinaire (1990-1999) : convocations, procès-verbaux et documents divers en annexe
  • chemise 2 : Assemblée générale annuelle (1990-2014) : convocations et procès-verbaux (manque : 2000-2013)
  • chemise 3 : Rapports d'activité (1991-2010) : normalement ce document était préparé chaque année et donc présenté à l'assemblée générale annuelle (manque : 1995-96; 1999; 2004-06)

Assemblés et congrès

Cette séries contient :

  • chemise 1 (1981-1985, plus deux document du 1977 et s.d [1981?]) : les textes lus et discutés pendant les Assemblés générales genevoises (classées, si nécessaire, en sous-chemise par années)
  • chemises 2-3 (1979-87) : les textes, les résolutions et d'autres matériels remises aux Congrès de section (Genève ; pareillement classée en sous-chemises, soit par années, soit par séance)
  • chemises 4-16 (1977-1987) : documentation relative aux Congrès nationaux (IV : Lausanne, 3-4 juin 1978, 4 ch. ; V : Bienne, 26-28 septembre 1980, 3 ch. ; VI : Bâle, 9-11 septembre 1983, 3 ch. ; Berne, 8-10 mai 1987, 3 ch.)

Centre école-familles migrantes (CEFM)

Ce sous-fonds contient une partie de la documentation du CEFM qui résulte évidemment très lacunaire. L'organisation choisie est donc très légère et se compose de trois chemise:

  • chemise 1 : Comité, commission école et correspondance (1989-1991) : classée en sous-chemises avec les procès-verbaux du comité (1991), de la commission école (1991) et la correspondance entrante (1989-1991; une lettre datée 1997 est présente) et sortante (1991)
  • chemise 2 : Rapports d'activité (1991) : rapport d'activité du 1991 et rapport intermédiaire (en deux copies différentes, dont une annotée, les deux datées avril 1991)
  • chemise 3 : Projets, documents internes et interventions publiques (1990-1992) : pareillement classée en trois sous-chemises : 1) projet Promotion de la formation professionnelle auprès de jeunes migrants nouvellement arrivés (1992) ; 2) documentation interne avec les notes pour les maîtres enseignantes sur l'inscription des enfants sans permis et le passage de la formule "bouton d'or" à la "formule verte" (1990); 3) interventions, tracts etc. (1991?; tract tiré d'un article de Jacques Mino paru dans le bulletin de la Ligue suisse des droits de l'homme du mai 1997)

Une quatrième chemise est probablement à placer dans ce sous-fonds, en s'agissant du groupe de travail "Jeunes, formation professionnelle et regroupement familiale" du CCSI qui apparemment a été absorbé par le CEFM selon une démarche très similaire à celle suivi par la Commission école. Ce groupe de travail, comme on le lis dans un document de bilan (s.d., mais moitié 1993), est actif depuis février 1987. La chemise contient aussi un document intitulé Prise en charge des adolescents clandestins par le Centre de contact Suisse [sic]-Immigrés daté 22.01.1990 et signé par Marie-Pierre Gottardi et Valérie Langer qui est probablement issu de cette groupe de travail.

Centre école-familles migrantes (CEFM)

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