Procès-verbaux

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Procès-verbaux

30 Description archivistique résultats pour Procès-verbaux

30 résultats directement liés Exclure les termes spécifiques

Organisations du domaine scolaire

Cette sous-série a été organisée comme suit :

  • documentation liée au CCSI : chemise 1 (1981-2000);
  • documentation liée au « Centro pedagogico-didattico per la Svizzera » (CDP) : chemise 2 (1982-1989);
  • documentation liée à la « Segreteria romanda associazioni genitori italiani » (SRAGI, ex « Federazione intercantonale comitati genitori ‘scuola’ ») : chemise 3 (1983-1987);
  • documentation liée à la « Federazione nazionale delle associazioni dei genitori italiani in Svizzera » (FENAGIS) : chemise 4 (1984-1986);
  • documentation liée à la « Association de parents d’élèves du Collège du Renard » (ASPAREN) : chemises 5 (procès-verbaux, statut et listes de membres, 1978-1980) et 6 (correspondance et divers, 1977-1980);
  • documentation liée à la « Fédération des associations de parents d’élèves du cycle d’orientation » (FAPECO) : chemises 7 (membres et rapports d’activité, 1977-1979), 8 (procès-verbaux, 1976-1979) et 9 (divers, 1977-1979: dans une sous-chemise deux documents du Groupe de Parents, élèves et enseignant du Lignon, dont un en italien, 1971, et le rapport d'activité de l'Association de parents de l'école supérieure de commerce, fort probablement liés à l'activité de Fernanda Tassotti, membre de l'AGSI ainsi que du Groupe école du CCSI).

Organisations liées au Consulat Générale d’Italie de Genève

Cette sous-série a été organisée comme suit :

  • documentation liée au « Comitato per il coordinamento delle attività educative » (CCAE) puis « Comitato assistenza educativa » (CAE) : chemise 1 (divers, 1979-1999), chemise 2 (révision du statut, 1990-1995), chemise 3 (contrats de travail pour enseignants et exemplaires de statuts de : « Comitato pro scuola italiana », [CPSI] Lausanne ; « Comitato per le iniziative di assistenza scolastica ai lavoratori italiani della circoscrizione consolare di Zurigo e ai loro congiunti (CASLI) » ; « Comitato attività scolastiche e culturali italiane (CASCI) », 1988-1992), chemise 4 (CCAE, 1978-1985) ;
  • documentation liée au « Comitato dell'emigrazione italiana » (COEMIT), puis « Comitato italiani all'estero » (COMITES) : chemise 5 (1986-1998) ;
  • documentation liée au « Comitato consolare di coordinamento » (CoCoCo) : chemise 6 (1979-1986) ;
  • documentation liée au « Comitato cittadino d'intesa » (CCI) : chemise 7 (1982-1986) ;
  • documentation diverse : « Comitato associazioni italiane a Ginevra » (CAIG) ; « Associazione genitori Palettes » ; « Servizio psicologico italiano » (relation d'activité 1990) ; « Association des parents d'élèves de Paquis-Centre (APEP) » ; « Ente italiano socio-assistenziale » (AG 1999) : chemise 8 (1987-2000).

Procès-verbaux et status

Les trois premières chemises contiennent tous les procès-verbaux dans l'ordre suivant : assemblée générale (chemise 1, 1980-1996) ; réunions du comité directive ou exécutive (chemise 2, 1986-1998 ; chemise 3, 1980-1985). La chemise 4 conserve plusieurs exemplaires de statuts, dont celui de l' « Associazione dei genitori degli alunni, 2a. elementare, 3a. media, corsi di lingua italiana » (1978?), du « Comitato dei genitori italiani » (1980?) et finalement de l' « Associazione genitori scuola italiana » (1988 ; 1999). Dans une sous-chemise une série de statuts d'autres sujets, dont le « Comitato dei genitori italiani » de Zuchwil (1976), le « Comitato scuola di Basilea » (1971), le cerce « Fogolâr Furlan » (immigrés d'origine de la région italienne Friuli) et le « Comitato di coordinamento attività assistenziali » (1978), puis « Comitato consolare di Coordinamento » (1979).

Coordination Ville de Genève

  • CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS01-D003
  • Dossier
  • 1985-1987
  • Fait partie de Eric Decarro

Le dossier contient les traces du travail au sein de l'Administration communale, avec la Commission du personnel et le Cartel Intersyndical, sur la révision des statuts du personnel de la Ville : notes manuscrites, procès verbaux et notes de réunions, documentation variée (interne, coupures de presses, correspondance, etc.), tracts, convocations et formulaires sur cette mobilisation. « La "Coordination Ville de Genève" [...] regroupe toutes les organisations syndicales et associations du personnel de la Ville » (note manuscrite de Decarro pour l'audition sur les nouveaux statuts du personnel de la Ville, s. d. mais probablement 1986).
A ce dossier il a été intégré, en sous-chemise, les quelques documents de la Commission paritaire statutaire, institué avec arrêté du Conseil d'État du 12 avril 1978, à laquelle Decarro a pris partie en tant que membre SSP du Cartel intersyndical.

Correspondance et instances statutaires

  • CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS01-D001
  • Dossier
  • 1973; 1977-1992
  • Fait partie de Eric Decarro

Un cahier bleu, portant un numéro « 2 » (au crayon) sur la couverture et conservé hors chemise, contient une série de notes manuscrites pour différentes réunions et négociations (1984).
Ensuite, on trouve :

  • Correspondance : entrante (ch. 1, 1973 ; 1977-85 ; 1992 : la seule lettre de 1973 est une réprimande du Conseiller d'État André Ruffieux sur le débrayage de mai 1973) et sortante (ch. 2, 1977-81, carnet d'adresses en sous-chemise ; un courrier de 1999 concernant les élections à la CIA)
  • Instances (ch. 3, 1978-83) : formulaire d'adhésion et différentes sous-chemises : Comité directeur (1980-83, documents du Groupe de travail sur le fonctionnement de la section et du secrétariat ; « Pré-rapport du secrétariat à l'intention du Comité directeur de la section, établi à sa demande », novembre 1980 ; Règlement de section, avril 1980) ; Comité de section (1978-80) ; Assemblée de section (1978-79) ; Assemblée de militants (avec proposition de statut, 1978)
  • Rapports d'activité (ch. 4, 1979-82) : notes manuscrites du président de la section
  • Comité fédératif (ch. 5, 1984-85) : quelques procès-verbaux de séances, directives et autres documentation interne, notes manuscrites ainsi qu'un projet de « Charte durée globale de la vie active » (26 mars 1985)
  • Congrès fédératifs (ch. 6) : organisée en sous-chemises : Congrès fédératif 1985 (Lugano) ; Congrès fédératif 1979 (Lausanne ; préparation en coordination avec d'autres sections romandes et l'évaluation de la section genevoise sur les question d'autonomie des sections, notamment : « Motion contre les directive confidentielles à l'intérieur de la Fédération VPOD », rapports d'évaluation des délégué·es et de la section de Genève en plusieurs copies et avec une « Prise de position du Comité fédératif [...] », « Plus de démocratie dans la Fédération pour un meilleur engagement des sections » en référence à une séminaire romand, Sainte-Croix automne 1979) ; Varia (1982?)
  • Différends avec les instances fédératives :
    • ch. 7 (1977-80) : sur les questions de la votation sur la TVA (12.06.1977) ; conflit auprès de la rédaction de la TAT (journal de la Migros, 1978)
    • ch. 8-9 (1979-80) : sur la question du « Code de recyclage des chômeurs » de avril 1979, avec notamment une « Mise au point des psychologues-conseillers d'orientation professionnelle», le code de recyclage (ébauches de septembre et octobre 1979), un « Déroulement des faits concernant le code de recyclage » adressé au Comité directeur de section à Comité directeur fédéral et un commentaire du SSP Genève sur les « conditions [...] pour la reprise normale des relations » avec l'USCG ; notes manuscrites et coupures de presses (avec documents divers et prises de position) dans deux sous-chemises

SSP-VPOD

  • CH CH-002049-8 092_ED-S004
  • Série
  • 1973-2017
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette série contient l'ensemble le plus important du fonds Decarro, portant sur son activité syndicale au sein du Syndicat des Services Publiques (SSP, en acronyme allemand : VPOD), syndicat auquel il a été inscrit à partir des années 1960. Les premiers documents remontent aux débuts de son militantisme syndical, notamment le mouvement de la fonction publique des années 1970. L'importance matérielle de cette partie de ses papiers a débouché très rapidement sur un choix de classement qui permet de distinguer au moins deux grandes phases de cette activité : la première au sein de la section genevoise et la seconde, à partir de l'élection en tant que président national en 1995, au sein de la Fédération nationale. À ces deux sous-séries, deux autres plus petits ensembles ont été rajoutés : la documentation clairement identifiable comme faisant partie de l'instance régionale (Région Genève, après sa constitution suite au congrès du 1998) et la documentation relative à l'Union Syndicale Suisse, faîtière à laquelle le SSP adhérait, pour signifier que la participation de Decarro aux instances nationales de cette union syndicale était subordonnée à son appartenance au SSP.

Mobilisations et varia

  • CH CH-002049-8 092_ED-S003-SS03
  • Sous-série
  • 1999-2017
  • Fait partie de Eric Decarro

Plusieurs ensembles documentaires liés à l'engagement altermondialiste d'Eric Decarro ont été intégrés à cette sous-série, pour signifier leur proximité à l'activité du Forum social lémanique (ou suisse). Ils ont été regroupés en trois catégories.

Mobilisations diverses :

  • Manifestation nationale pour un moratoire sur les négociations de l'Organisation mondiale du commerce (OMC) du 27 novembre 1999 (ch. 11 ; 1999)
  • Manifestation nationale contre l'Organisation mondiale du commerce (OMC) (ch. 9-10 ; 2001)
  • Non à l'Accord Général sur le Commerce des Services (AGCS, GATS) (ch. 8 ; 2002)
  • Mobilisations contre le World economic forum de 2003 (ch. 6-7 ; 2002-2003)
  • Mobilisations contre le World economic forum de 2009 (ch. 5 ; 2006-2009)
  • Mobilisations contre l'Accord sur le commerce des services (ACS, TISA) en 2015 (ch. 1-4 ; 2014-2015, avec notamment la documentation autour des amendes infligées lors de la manifestation du 5 juillet 2015).

Interventions, rencontres et groupes/collectifs :

  • 44e rencontres annuelles Jeunesse économie (2004) : débat sur le rôle des syndicats
  • Intervention de 2010 au Forum social Haute Savoie (2010) : débat le système des retraites en Suisse
  • Réseau salariat, branche suisse (2016-2017) : avec quelque document concernant le lancement de la branche suisse de cette organisation, avec une rencontre organisée à la Maison du peuple de Lausanne, ainsi que des tracts et feuilles d'informations de la partie française
  • Mouvement vers la Révolution Citoyenne (MvRC ; 2 chemises, 2012-2016) : Assemblées MvRC sur la politique d'austérité (2016) ; Assemblée MvRC sur l'initiative Ecopop (2014) ; Plateforme MvRC sur l'immigration (contre l'initiative de l'UDC, 2013-2014) ; Mobilisation contre les nouveaux traités de libre-échange (2013) ; Plateforme MvRC sur le service public (2012) ; plus d'autres documents épars (notes lors de réunions, etc.)
  • Groupes divers et dossiers thématiques (2000-2001; 2011) : Critique au concept de démondialisation (2011) ; Coordination nationale des collectifs de soutien aux sans-papiers (2001) ; Comité suisse de l'Appel de Bangkok (2000-2001) ; Pacifisme après le 11 septembre 2001 ; Appel pour les Assises nationales de la gauche de transformation sociale (2000) ; Réseau contre la mondialisation (d'après les annotations du classement original, pas conservées, il s'agit de document recueillis lors d'une rencontre tenue à Prague en 2000).

Matériel de travail et varia : contenant notamment une série de publication liées au mouvement altermondialiste, fort probablement distribuées lors des rencontres internationales (ch. 1) ; un recueil d’échanges courriels imprimés (ch. 2-3 ; 1999-2004 et 2013) ; une dernière chemise qui regroupe du matériel divers (autocollants, tracts, communiqués de presse et matériaux de propagande produits par différents groupes).

Forums sociaux lémanique et suisse

  • CH CH-002049-8 092_ED-S003-SS02
  • Sous-série
  • 2002-2012
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette série a été classée comme suit :

  • Forum social lémanique (FSL, 3 chemises ; 2002-2012) : quelque document épars du FSL, ainsi que deux sous-chemises avec la documentation de « Banquets républicains », dont une spécifiquement sur la rencontre consacrée à la crise grecque (2010) ; la documentation de la campagne contre le projet de lois 9126 sur le droit de manifester dans le domaine public (avec notamment le projet de loi annoté, des documents de la Ligue Suisse des Droits de l'Homme, du Groupe Antirépression de Lausanne (GAR), ainsi que d'autres sujets et collectif militants ; ch. 2-3, 2004-2005)
  • Forum social suisse (FSS, 2 chemises ; 2002-2008) : documentation éparse du FSS contenant notes, quelques procès-verbaux et des matériaux d'approfondissement (2002-2008), ainsi qu'une sous-chemise sur le différend entre Decarro et Attac Suisse sur le rôle de la Coordination du FSS suite à la signature d'un appel international (2006) (ch. 1) ; les documents accumulés lors du processus de constitution du FSS (2002) et des forums tenus à Fribourg en 2003 et 2005 (ch. 2)

Commission programme

  • CH CH-002049-8 092_ED-S002-SS02
  • Sous-série
  • 1990-1995
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette sous-série contient les documents de la « Commission en charge de l'élaboration d'un projet de programme économique et sociale » du parti, à laquelle Decarro a participé en 1994 et notamment pour les travaux de discussion et critique du programme économique du Parti socialiste suisse (L'avenir dépend de réformes fondamentales, ratifié lors du congrès de juin 1994, marquant l'abandon de l'objectif du dépassement du système capitaliste). Elle est classée comme suit :

  • Procès-verbaux des réunions (ch. 1 ; 1994) : notes manuscrites de cinq séances
  • Contribution de Decarro et d'autrui (ch. 2 ; 1994) : notes manuscrites et textes dactylographiés utilisés comme base de discussion pour un programme socio-économique de SolidaritéS
  • ch. 3-7 (1994) : ensemble des textes d'analyse et critique du programme du PSS (organisés en : Documentation du PSS (ch. 7), avec plusieurs copies annotées et un exemplaire relié du programme socialiste ; Matériel de travail (ch. 6) contenant articles et matériaux divers ; Contribution d'autrui (ch. 5) qui portent des critiques spécifiques au programme socialiste ; Notes (ch. 4) manuscrites par Decarro sur ce thème ; Intervention de Decarro (ch. 3) au séminaire de Begnins (VD) du 26 mars 1994 en version imprimée)
  • ch. 8 (1990-1995) : enfin, à cette documentation a été ajoutée une chemise recueillant une série de textes (écrit surtout par Decarro, Tirefort et Charles-André Udry) issus, fort probablement, des discussions préliminaires qui ont mené à la fondation de SolidaritéS.

Instances statutaires

  • CH CH-002049-8 092_ED-S002-SS01
  • Sous-série
  • [1994]2009-2017
  • Fait partie de Eric Decarro

Cette sous-série contient quelque peu de documentation issue du travail des instances statutaires du parti, notamment :

  • ch. 1 (1994; 2015-2016) : documents épars sur les Assemblées générales (1994 ; 2013 ; 2016) ; quelques procès-verbaux de la Coordination (2013 ; 2016)
  • ch. 2-5 (2009-2017) : textes de débats en préparation ou suite aux congrès de : 2009 ; 2012 ; 2016 ; 2017.
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