Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 133_CAOVA-S001
Titre
Activités internes
Date(s)
- 2002-2020 (Création/Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
3 boîtes
Zone du contexte
Nom du producteur
(1940-2022)
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Documents relatifs à l'organisation et au fonctionnement interne de CAOVA, dont statuts, listes de membres, PV, rapports d'activités, finances, correspondances, circulaires internes et ébauches de publications.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Les documents comptables ont été retournés au producteur.
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Série non consultable
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Anciens classeurs A1 à A4 "Activités internes" (chemises 1 à 21) et classeur D1 (chemises 22 à 25).
Certains documents des classeurs A2 et A3 sont inventoriés ailleurs (Série 02, Dossier 2).