Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 013_CAT-S01-SS1
Titre
Classement par thème
Date(s)
- 1977-2006 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
26 boîtes (2,6 ml.)
Zone du contexte
Nom du producteur
(1985 - toujours active)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette sous-série est composée de 31 dossiers.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH-002049-8
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)