Sous-fonds SF004 - Communauté des centres d'informations et de contacts Suisses-Etrangers IGSA

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 082 CCSI-SF004

Titre

Communauté des centres d'informations et de contacts Suisses-Etrangers IGSA

Date(s)

  • 1975-1987 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

4 boîtes

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Boîte 1 (CL 144): Correspondance IGSA Commission fédérale consultative pour le problème des étrangers (CFE) 1977-1987. Compte-rendus des séances de coordination entre les deux institutions.
  • Boîte 2 (CL 145): Jahresrechnung, Budget, revision (compte annuels, budget, révision); Jahresbericht (rapports annuels); Protokoll GV (procès-verbaux assemblées générales); Protokoll vorstandsitzungen (procès-verbaux du comité) 1977-1987
  • Boîte 3 (CL 146): AG Türken - Groupe de travail Turcs; Kleinkredit (petit crédit); AG Saisonniers; Italo-Svizz. Sozialversicherung (sécurité sociale Italier-Suisse); Asylrevision, révision du droit d'asile; Fremdarbeiten Verordnung (règlementation du travail des étrangers); Bürgerechtgesetzt (citoyenneté). 1983-1987
  • Boîte 4 (CL 147): Adresses; Veranstaltungenaktionen Événements; Rundbriefe Circulaires, 1975-1985.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: B1234
  • Boîte: B1235
  • Boîte: B1236
  • Boîte: B1237