Sous-série SS02 - Dossiers thématiques

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 091_LH-S02-SS02

Titre

Dossiers thématiques

Date(s)

  • 1979-1987 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Cinq chemises.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1935-*)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette série reprend un classement thématique préexistant à l'inventaire, effectué par Lucile Hanouz sous forme de classeurs ou de liasses de documents maintenus ensemble. Dans ces dossier, la typologie des documents ainsi que les dates de production varient grandement. La chronologie n'a pas été systématiquement reconstituée.

  • Chemise 1 : Travail temporaire, 1979-1982

  • Chemise 2 : Prud'hommes, Conventions collectives de travail, 1981-1987.

  • Chemise 3 : Licenciements, ca 1985-1986. Comprend notamment de la documentation relative à l'initiative populaire fédérale de la Confédération des syndicats chrétiens de Suisse (CSC) 'Pour la protection des travailleurs contre les licenciements dans le droit du contrat de travail' (déposée en 1981, retirée en 1988).

  • Chemise 4 : Frontaliers, 1985-1987.

  • Chemise 5 : Précarité familiale, 1983.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés