Sous-série SS02 - Historique II

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 079_CJ-S01-SS02

Titre

Historique II

Date(s)

  • 1996 - 1999 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

(1990-2012)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Ce dossier contient des documents des années 1996 à 1999 : liste des membres, journées internationales des femmes, invitations à des séances du Collectif, textes sur le voile islamique, lettre aux députés du Grand Conseil, tracts, Procès-verbaux de séances, prise de position sur les mesures salariales, rencontre "Voile et laïcité".

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Boîte: B0936A