Série S01 - Assurance maternité

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 140_MD-S01

Titre

Assurance maternité

Date(s)

  • 1978-2005 (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

9 chemises. Contient également des photos.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1993-1999)

Histoire administrative

Nom du producteur

Notice biographique

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Contient divers documents, dont des flyers, des échanges internes, des coupures de presse et des invitations aux séances et des PV du Comité en gestation, du Comité genevois pour une véritable assurance maternité, puis du Comité Oui à l'assurance maternité.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées