Sous-dossier SD007 - Attestation en propre

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 002_CP-S09-SS115-D029-D030-SD007

Titre

Attestation en propre

Date(s)

  • décembre 1976 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

1 chemise

Zone du contexte

Nom du producteur

(1942-2010 (03.04.1942-28.05.2010))

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Une enveloppe contenant une demande d'assemblée générale extraordinaire signée par 52 membres de CDLC et authentifiée par huissier.
 

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

  • français

Écriture des documents

  • latin

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

CH-002049-8

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Genres associés

Lieux associés

Localisation physique

  • Chemise: F 147