Sous-fonds SF04 - Communauté des centres d'informations et de contacts Suisses-Etrangers IGSA

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 082_CCSI-SF04

Titre

Communauté des centres d'informations et de contacts Suisses-Etrangers IGSA

Date(s)

  • 1975-1987 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-fonds

Étendue matérielle et support

4 boîtes

Zone du contexte

Nom du producteur

Communauté des centres d'informations et de contacts Suisses-Etrangers IGSA

Histoire administrative

Dépôt

Archives contestataires

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Boîte 1 (CL 144): Correspondance IGSA Commission fédérale consultative pour le problème des étrangers (CFE) 1977-1987. Compte-rendus des séances de coordination entre les deux institutions.
  • Boîte 2 (CL 145): Jahresrechnung, Budget, revision (compte annuels, budget, révision); Jahresbericht (rapports annuels); Protokoll GV (procès-verbaux assemblées générales); Protokoll vorstandsitzungen (procès-verbaux du comité) 1977-1987
  • Boîte 3 (CL 146): AG Türken - Groupe de travail Turcs; Kleinkredit (petit crédit); AG Saisonniers; Italo-Svizz. Sozialversicherung (sécurité sociale Italier-Suisse); Asylrevision, révision du droit d'asile; Fremdarbeiten Verordnung (règlementation du travail des étrangers); Bürgerechtgesetzt (citoyenneté). 1983-1987
  • Boîte 4 (CL 147): Adresses; Veranstaltungenaktionen Événements; Rundbriefe Circulaires, 1975-1985.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées