Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 084_EMI-S02
Titre
Finances
Date(s)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(2001-2018)
Nom du producteur
(1912-2009)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Documentation relative aux finances de l'association.
- Chemise 1 et 2 : Comptes de 1981 à 1997 puis 2004 à 2019.
- Chemise 3 : Documents relatifs à l'exonération fiscale de l'association.
- Chemise 4, 5, 6 : Documentation relative aux demandes de subvention ; Fondation Émilie Gourd ; Fondation pour la promotion civique./
Comprend également des dossiers de demande de soutien financier de 2005 à 2010 et un carnet avec des notes manuscrites relatives aux comptes.