Ce sous-fonds contient la documentation de l'ADEPAS, structure crée par Forum santé comme association indépendant pour la défense des droits des patients à niveau collective et politique.
Il est classé comme suit:

• Comité (chemise 1 : 2000-2002) : convocations et PV
• Assemblée générale (chemise 2 : 1999-2003) : convocations, listes des présences, correspondance
• Statut (chemise 3 : 1999) : un exemplaire (7.12.1999)
• Correspondance (chemise 4 : 2000-2008) : entrante et sortante
• Comptabilité (chemise 5 : extrait de comptes et correspondance, 1999-2013 ; chemises 6-8 : virement, versement et cotisations, 2005-2006 ; 2004 ; 2003)
• Matériels divers (chemise 9 : 2000-2003) : coupures de presse, tracts, documents miscellanées
• Bulletin (chemise 10 : 2000-2004) : « La page de l’ADEPAS » (puis « La page de l’ADEPAS et du Forum Santé »), nn. 1-8 (plus un « numéro spécial », octobre 2001)

Ce fonds contient une partie des documents produit et récoltés par la section genevoise de l'ATEES et ramenés au CCSI par Pilar Ayuso. Il est évident qu'il s'agit d'une sélection, vraisemblablement fait pour l'archivage.

La partie la plus volumineuse du fonds est constituée par le bulletins, soit à diffusion interne (datation incertaine), soit publiques (dont un petite parties dérive d'autres sections locaux, notamment Bâle, Winterthur et Thun). Il y a aussi quelque trace de l'engagement de l'ATEES dans le réseau d'associations et organisations d'émigré-e-s non seulement espagnoles (CLI, CCSI etc.), notamment pour des initiatives publique antiracistes (initiative anti-immigration de l'Action nationale, 1988), pour des congrès publiques ou pour le projet d'unification des différents sigles de l'émigration espagnole (1987).