Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 074_RAAC-S02-SS01
Titre
Gestion I
Date(s)
- 2009 - 2010 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette sous-série contient les statuts de l'association RAAC, les documents relatifs à l'assemblée constitutive du 1er mars 2010, une liste des membres, des communiqués de presse, de la correspondance avec des responsables politiques dont le Conseiller d'Etat Charles Beer en lien avec la CELAC (Commission externe chargée de rédiger un avant-projet de loi sur les arts et la culture). On trouve également dans cette sous-série des procès-verbaux des séances du comité de l'année 2010, une déclaration de salaire, des bulletins d'adhésion.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Final
Niveau de détail
Moyen