Sous-série SS03 - Gestion III

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 074_RAAC-S02-SS03

Titre

Gestion III

Date(s)

  • 2010 - 2012 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

1 dossier

Zone du contexte

Nom du producteur

Rassemblement des artistes et acteurs culturels (RAAC)
(2007-2016)

Dépôt

Archives contestataires

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

On trouve dans cette sous-série les statuts originaux de l'association RAAC avec la liste des membres du comité. Elle contient des documents sur l'avant-projet de constitution genevoise ainsi que sur le projet de nouvelle loi cantonale sur la culture. On trouve également dans cette sous-série des procès-verbaux de séances du comité de fin 2011 début 2012, des documents relatifs à une rencontre avec l'Organe genevois de répartition des bénéfices de la Loterie romande, des photocopies d'articles de janvier 2012.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées