Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 074_RAAC-S01-SS01
Titre
Historique I
Date(s)
- 2008 - 2015 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette sous-série contient notamment un dossier de présentation du Forum "art, culture et création" tenu en février, octobre et décembre 2008. Elle contient également des données relatives au coût de cette manifestation, des invitations, du courrier relatif à des recherches de financement. Elle comprend aussi des procès-verbaux des séances du comité de l'année 2009 et 2010, des documents relatifs au Conseil consultatif de la culture, dont un exposé des motifs de la consultation portant sur l'avant-projet de loi sur les arts et la culture.