Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 074_RAAC-S01-SS02
Titre
Historique II
Date(s)
- 2010 - 2016 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
1 dossier
Zone du contexte
Nom du producteur
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette sous-série contient des documents relatifs à l'association RAAC depuis sa fondation en mars 2010 jusqu'à sa dissolution en 2016. Elle contient également le rapport final de la consultation sur l'avant-projet de la loi sur les arts et la culture ainsi que des documents lié aux travaux de l'Assemblée constituante concernant la culture, notamment les rapports généraux des différentes commissions datés du mois d'avril 2010.