Sous-dossier SD04 - Marque, dépliant, matériel promotionnel

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 163_ACOR-S001-D003-SD04

Titre

Marque, dépliant, matériel promotionnel

Date(s)

  • 1996-2000 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

Une chemise.

Zone du contexte

Nom du producteur

ACOR SOS Racisme
(1995-[2011])

Dépôt

Archives contestataires

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Plusieurs tentatives de dépôt de marques ("ACOR", "SOS Racisme", etc), rejetées pour raisons diverses (non paiement des taxes, demandes non conformes).
Projet de dépliant ACOR et de cartes de membres SOS Racisme: premier dépliant d’ACOR ; PV et descriptif du projet ; correspondance avec le graphistes ; maquettes ; projet de logo; document "définition du racisme".
Formulaire de commande de matériel à ACOR.
Demande d’information en vue d’une adhésion à ProLitteris.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Les documents fournis par l'Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle en réponse à la demande de recherche de marque proche ou similaire à "ACOR"/"SOS Racisme" ont été éliminés, hormis 1-2 feuille d'exemple. Il s'agissait d'une centaine de pages avec des copies de marques ou de logo n'ayant rien à voir avec ACOR, extraites du registre des marques, aujourd'hui accessible en ligne.

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées