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Cette série contient la plupart de la documentation qui concerne l'organisation interne de l'ATEES. Il s'agit de documents produits à différents niveaux de la structure de l'association et vraisemblablement accumulé par la « Section locale » de Genève. Elle a été classé comme suit :

• chemise 1 : actes de la Commission centrale ;
• chemise 2 : documents de la Commission locale (Genève), dont une sélection de cartes associatives (matricule 1761-66 ; sans date) ; une coupure de presse avec les signataires de la pétition contre l'initiative xénophobe de l'Action nationale (4.12.1988 - le noms espagnols ont été soulignés) ; une liste de membres domiciliés dans le canton de Genève et alentours, voir villages frontaliers en France (sans date) ;
• chemise 3 : la documentation en préparation et issue des Congrès 3e (1972), 4e (1975) et 5e (1983) de l'ATEES ;
• chemise 4 : le statut (1969, 2 exemplaires).