Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 048_FS-S04
Titre
Activité
Date(s)
- 1990-2008 (Création/Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Neuf chemises.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1990-2014)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette série contient la documentation relative à l'activité publique et politique du Forum santé, développé à plusieurs niveaux : étatique et législatif (sous-série 1) ; de campagnes référendaires et d'initiatives législatives soit fédérales soit cantonales (sous-série 2) ; d'interventions publiques, notamment envers la presse (sous-série 3) et finalement d'organisations d'événements publiques (sous-série 4). Dans une chemise hors sous-série (1991-2005) ont été recueilli toutes les coupures de presse.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Restriction de consultation sur la chemise 2 de la sous-série 4 (Événements).