Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 137_CMJ-SF003-S05-SS05-D01
Titre
Procès-verbaux Santiago 2001
Date(s)
- 2001 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 chemise
Ce dossier contient des photocopies de radiographies.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1823-)
Histoire administrative
La Cour d'appel de Santiago au Chili, en espagnol : Corte de Apelaciones de Santiago, est une juridiction de deuxième instance qui connaît des appels contre les décisions rendues par les juges de première instance dans sa juridiction.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbal d'inspection visuelle, Procès-verbal de constitution de la Cour et pièces-jointes de la Cour d'appel de Santiago au Chili.
Intitulés sur certains documents : Acta de inspeccion ocular, acta de constitución del tribunal
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Pré-inventaire: MJ-0336
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
espagnol
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Ébauche
Niveau de détail
Complet
Dates de production, de révision, de suppression
2025