Dossier D001 - Rapports d'activité

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 082_CCSI-S001-D001

Titre

Rapports d'activité

Date(s)

  • 1987-2008 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Deux chemises et un fascicule; une collection reliée et quelques exemplaires non reliés.

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les ébauches des rapports d'activité 2008 et 2009 ont été regroupé dans le deux chemises, tandis que un exemplaire du rapport d'activité du 1988-1989 est relié et annoté lors de l'AG du 13 avril 1989.

Les rapports définitifs, par contre, se présentent reliés en deux volumes séparés (de 1975/76 à 1982 et de 1982 [double] à 1997), ainsi qu'en copie non reliées (de 1998 à 2008; manquants: 2003-2007). Le rapports d'activité de 1989-1990 dans le second volume relié ne contient pas les deux dernières pages : une seconde copie complète a été donc conservée. L'exemplaire manquant (1991) dans le second volume relié, intitulé "École pour tous", a été réintégrés depuis les nombreux numéros épars contenus dans le fonds.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées