Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 163_ACOR-S001-D001-SD02
Titre
Rapports d'activités
Date(s)
- 1996-2008 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-dossier
Étendue matérielle et support
Une chemise.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1995-[2011])
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Rapports d'activités: 1995-1996, 1996-1997 (y. c. comptes 1996), septembre 1997-février 1998, mars-décembre 1998 (y. c. comptes 1998), 2000, 2005, 2007, 2008 (manque les 15 premières pages; annoté).
Compte-rendus des activités du secrétariat général: février-mars 1997, mai-août 2001, septembre-octobre 2001.