Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 082_CCSI-S002
Titre
Secrétariat, équipe de travail
Date(s)
- 1970-2010 (Création/Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Procès-verbaux du secrétariat non inclus dans la série 1, documents relatifs aux salariés, aux stagiaires.
Les sous-séries sont constituées de documentation relative à des questions spécifiques traitées par le CCSI. Leur présence sous cette série n'implique pas que le secrétariat et l'équipe de travail aient l'exclusivité du traitement de ces questions. Elles ont été constituées par la réunion d'ensembles de documents disséminés en différents endroits des locaux du Centre.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
16, 110, 112, 113, 114, 341.