Statuts

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              Organisation
              CH CH-002049-8 048_FS-S01 · Series · 1989-2014
              Part of Forum santé

              Cette série contient les discussions internes du Forum santé à tous niveaux de l'organisation, notamment les assemblées générales et le comité (v. description dans les deux sous-séries).
              Trois chemises séparées recueillent les documents de la période qui précède la création formelle de l'association, ainsi que le statuts du Forum santé et plusieurs listes d'organisations membres, classées comme suit :

              • chemise 1 : Réunions de préparation (avril 1989-janvier 1990)
              • chemise 2 : Statut et règlement (1990) : le statut (en plusieurs exemplaires) ; les projets de statut (annotés et recueillis dans un sous-chemise) ; le règlement du comité
              • chemise 3 : Liste des organisations membres (1992-2007) : feuilles éparses avec des tableaux où les différents organisations membres de Forum santé sont notés avec le mois de payement de cotisation
              Administration
              CH CH-002049-8 084_EMI-S01 · Series
              Part of L'ÉmiliE
              • Chemise 1 : Assemblées générales de 2003 à 2016, convocations et procès-verbaux.
              • Chemise 2 : Séances du comité, procès-verbaux, 2009-2016.
              • Chemise 3 : Rapports d'activité, 2010-2015
              • Chemise 4 : Ressources humaines, accès restreint.
              • Chemises 5 et 6 : Correspondance, accès restreint.
              • Chemise 7 : Statuts.
              • Chemise 8 : Notes manuscrites.