Sous-dossier SD012 - 1996

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 013_CAT-S01-SS1-D001-SD012

Titre

1996

Date(s)

  • 1996 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

Treize chemises

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Documents internes
  • Courriers
  • Notes
  • Dossiers et communiqués de presse
  • Événements et manifestations
  • Suites incident à Monju
  • Recours au décret de redémarrage de 94
  • Projet de revue « sortir du nucléaire »
  • Documents commission scientifique chargée d'évaluer les capacités de Superphénix comme outil de recherche + démission de Raymond Sené
  • Rapport de la cour des comptes
  • Étude CRII-RAD au CERN
  • Session sur Tchernobyl du Tribunal Permanent des Peuples
  • Divers

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées

Sujets associés

Genres associés

Lieux associés