Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 048_FS-S01
Titre
Organisation
Date(s)
- 1989-2014 (Création/Production)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Deux sous-séries (neuf chemises) et trois chemises.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1990-2014)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Cette série contient les discussions internes du Forum santé à tous niveaux de l'organisation, notamment les assemblées générales et le comité (v. description dans les deux sous-séries).
Trois chemises séparées recueillent les documents de la période qui précède la création formelle de l'association, ainsi que le statuts du Forum santé et plusieurs listes d'organisations membres, classées comme suit :
- chemise 1 : Réunions de préparation (avril 1989-janvier 1990)
- chemise 2 : Statut et règlement (1990) : le statut (en plusieurs exemplaires) ; les projets de statut (annotés et recueillis dans un sous-chemise) ; le règlement du comité
- chemise 3 : Liste des organisations membres (1992-2007) : feuilles éparses avec des tableaux où les différents organisations membres de Forum santé sont notés avec le mois de payement de cotisation
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Pas d'accroissement prévu.