Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 084_EMI-S01
Titre
Administration
Date(s)
Niveau de description
Série
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(2001-2018)
Nom du producteur
(1912-2009)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
- Chemise 1 : Assemblées générales de 2003 à 2016, convocations et procès-verbaux.
- Chemise 2 : Séances du comité, procès-verbaux, 2009-2016.
- Chemise 3 : Rapports d'activité, 2010-2015
- Chemise 4 : Ressources humaines, accès restreint.
- Chemises 5 et 6 : Correspondance, accès restreint.
- Chemise 7 : Statuts.
- Chemise 8 : Notes manuscrites.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Chemises 4, 5 et 6 : accès restreint.