- CH CH-002049-8 092_ED-S002-SS01
- Sous-série
- [1994]2009-2017
Fait partie de Eric Decarro
Cette sous-série contient quelque peu de documentation issue du travail des instances statutaires du parti, notamment :
- ch. 1 (1994; 2015-2016) : documents épars sur les Assemblées générales (1994 ; 2013 ; 2016) ; quelques procès-verbaux de la Coordination (2013 ; 2016)
- ch. 2-5 (2009-2017) : textes de débats en préparation ou suite aux congrès de : 2009 ; 2012 ; 2016 ; 2017.