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Divers documents, témoignages et correspondances

Divers documents Richard Vuagniaux (A)
Lettre manuscrite José, contient des dessins (B)
Divers documents, textes et quelques correspondances de membre de l'Adupsy (C)
Une série de planches de dessins et peinture (reproduction) "Psychopathologie de l'expression, sans date (D)
Livre "Ainsi la vie ne sait pas où elle va, mais elle sait y aller" et divers papier (E)

Recours contre les entrées volontaires

(A) Premier recours de droit public déposé par l'ADUPSY et Edmond Vuichet concernant l'article 10 du "règlement d’exécution de la loi genevoise sur le régime des personnes atteintes d'affections mentales et sur la surveillance des établissements psychiatriques" P. No 364 (1980); divers documents manuscrits.

(B) Requête de Rolf Himmelberger auprès de la Commission européenne des droits de l'homme (1984-1983) et divers documents sur le recours contre les entrées volontaires. Ce dossier contient la requête détaillée ainsi que la réponse de la Commission européenne des droits de l'homme.

(C) Documents sur le deuxième recours contre les entrées volontaires. Recours de droit public formé par Rolf Himmelberger du 16 janvier 1988.

Autres groupes

La série contient des documents de l'ADUPSY sur les relations avec d'autres groupes, ainsi que des documents rassemblés par Rolf Himmelberger sur d'autres groupes proches de l'ADUPSY.

  • Correspondances et relations avec le groupe de Juristes démocrates de suisse (JDS) (A).
  • Documents relatifs à l'activité du groupe de travail "Santé mentale et communauté" (ca. 1982-1984), dont Rolf Himmelberger fait partie avec Alain Riesen. Ce groupe de travail est fondé à l'initiative du CREDIS (groupe de recherche, de documentation et d'information sociales de l'Hospice général) et de la Maison des jeunes et de la culture (M.J.C). Le dossier comprend des courriers avec l'Hospice général, des notes manuscrites, des notes de séances, compte-rendu et documents de travail du groupe (B).
  • Documentation sur le collectif d'enquête et d'études sur les pratiques psychiatriques (CEEPP), des documents sur la Fédération internationale des droits de l'homme, des exemplaires du Bulletin de l'association suisse contre les abus de la psychiatrie à des fins politiques et divers documents. Une brochure du Groupe romand d'accueil et d'action psychiatrique (GRAAP).

Parti du travail

  • CH CH-002049-8 018_CB-S01
  • Série
  • 1960-1970
  • Fait partie de Charly Barone

  • Classeur 1/2. Documents de formation produits par le Parti du Travail (PdT), Genève.

  • Classeur 2/2. Documents internes du Parti du Travail, Genève (compte-rendus, convocations, correspondances). Plusieurs courriers de Charly Barone à diverses instances du PdT. Plusieurs courriers sur l'Opposition de gauche au POP Vaudois. Lettre de démission du Comité directeur de Daniel Marco et Eric Decarro (12 novembre 1969). Lettre expliquant le refus de plusieurs membres de participer à l'Assemblée des délégués du 7 janvier 1970. Réactions des instances du PdT à la constitution d'une tendance de gauche au sein du parti.

  • Chemise 1/1. Opposition de gauche du PdT, Genève. «Manifeste de l'Opposition de gauche PdT Genève» (février 1970) signé par Marlyse Bachmann, Jean-Daniel Béguelin, Marie Bonnard, Isaline Dumur, Gérald Fioretta, Gabriel Hirsch, Line Krieger, Bernard Kündig, Michel Lander, Jean Meyer, Gabriel Mugny, Maurice Rey. Courrier de suspension du PdT. Échange de courriers avec la Ligue marxiste révolutionnaire au sujet de la crise au PdT. Circulaires du Groupe Z.

Mouvements de collégiens et d'étudiants du secondaire

  • Divers documents FGMS 1968-1971 (chemises 1 et 2)
  • Documents du Mouvement intercollégiens (MIC), 1966-1970, du Mouvement des étudiants du technicum (MET) et un mémoire (mars 1968) du Centre lausannois des étudiants du secondaire (CLES)
  • Documents du Groupe d'action pour la réforme (GAR)
  • Documents de la FGMS relatifs au Collège Calvin
  • Un tract du Rassemblement des collégiens de droite (RDC) et un tract en réponse (1970)

Consultations juridiques

Cette série contient les documents relatifs aux consultations juridiques (projets de lois et autres) effectuées par l'AJP entre 1979 et 2010, par ordre chronologique:

  • Chemise 1: 1979-1980 ("Commission Tarification des honoraires d'avocats", Privation de liberté à des fins d'assistance)
  • Chemise 2: 1979-1981 ("Contrat-type de travail pour avocat stagiaire", "KIS Protection des données", "Consultations juridiques hors cabinet", "Défense des Droits de l'Homme 1979-1989")
  • Chemise 3: 1981 ("Commission Étrangers", "Commission pénale")
  • Chemise 4: 1981-1983 ("Référendum cantonal contre la loi sur la police" [+ revue de presse])
  • Chemise 5: 1983-1985 (Projet de loi sur la profession d'avocat, Révision juridiction administrative)
  • Chemise 6: 1988 ("Assistance juridique")
  • Chemise 7: 1990 ("Droit de vote étrangers", "Convention Art CP/CPM Discrimination raciale"
  • Chemise 8: 1990-1991 (Brevet d’avocat et loi profession d’avocat, surveillance psychiatrie)
  • Chemise 9: 1993 (Consultation PL service civil, Recours Tim Brockmann, Mariage et pacte successoral)
  • Chemise 10: 1993-1994
  • Chemise 11: 1993-1994
  • Chemise 12: 1993-1994 (Assurance maternité)
  • Chemise 13: 1994 (Blanchissage argent, Tutelles et Justice de Paix, Autre)
  • Chemise 14: 1995-1996 (Médecine humaine, Crime organisé, Autres, Enquête sous couverture)
  • Chemise 15: 1995-1996 (Assistance juridique)
  • Chemise 16: 1996 (déplacée dans la série 05)
  • Chemise 17: 1996 (déplacée dans la série 05)
  • Chemise 18: 1996 (Droit du divorce)
  • Chemise 19: 1996 (Divers)
  • Chemise 20: 1996 (Divers)
  • Chemise 21: 1996 (Divers)
  • Chemise 22: 1996 (« Poursuite pénale CPS, PPF, DPA, "Loi d’application de la LFSEE", "Concordat romand, détention admin. mesures de contraintes")
  • Chemise 23: 1996-1997
  • Chemise 24: 1997 ("Loi Chômage", "Libre circulation des avocats (juillet-août 97) AJP JDS", "interruption de grossesse août 97/ JDS Berne Bâle", "Surveillance postale et télégraphique août 97 JDS")
  • Chemise 25: 1997-1999 (Partenariat couples non mariés, LAVI, Accès à la Justice, LALP 1998)
  • Chemise 26: 1997-1999 (Procédure civile 97-98, Asile 1999, Autre)
  • Chemise 27: 2000-2001 ("Letr/nationalité", LPAV, Autres)
  • Chemise 28: 2008 (Élection Procureur général (Paychère vs. Zappelli))
  • Chemise 29: 2008
  • Chemise 30: 2009
  • Chemise 31: 2009
  • Chemise 32: 2009-2010 (Médiation familiale)
  • Chemise 33: 2009-2010 (Médiation familiale)

Association des juristes progressistes

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