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Mouvements étudiants

  • CH CH-002049-8 065_DC-S03
  • Série
  • 1967-1970
  • Fait partie de Dario Ciprut

  • Tracts Comité d'action pour la démocratisation des études et du Mouvement du 17 mai.
  • Journées militaires de Genève, 1968.
  • Action étudiante, 1968.
  • Mars-Mai 68. Licenciements Sécheron.
  • Premier mai 1968.
  • Manpower, université.
    Manifestation Viet-Nam à Zurich 4 février 1967.

Autoroute (Genève)

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0010
  • Dossier
  • 1972-1982
  • Fait partie de Ariel Herbez

Ce dossier rassemble divers documents relatifs aux débats politiques autour d'une extension du tronçon autoroutier.

Bombe N

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0009
  • Dossier
  • 1973-1982
  • Fait partie de Ariel Herbez

Ce dossier contient des notes, coupures de presses, articles scientifiques, communiqués de presse, correspondances et pétitions relatifs à la production par les États-Unis de la bombe à neutrons durant les mandats de Carter et Reagan.

Apprentis

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0018
  • Dossier
  • 1972-1973
  • Fait partie de Ariel Herbez

Ce dossier contient quelques tracts et coupures de presse relatifs aux mouvements contestataires des apprenti.e.s. et aux réactions politiques et médiatiques qu'ils ont suscités à Genève.

Activité politique et juridique

Cette série donne un aperçu des initiatives politiques et juridiques (à différents niveaux institutionnels) auxquelles la FAQH s'est engagée au fil des années directement ou par le biais d'associations proches ou fédérées. Elle est classée comme suit:

  • ch. 1-2: Initiatives, référendums, pétitions (1980?-1984; 1984-1989?): contient plusieurs feuilles de signatures, expositions des motifs, ainsi que quelques projets de lois (même marqué comme «confidentiel»)
  • ch. 3-4: Recours (1986-1987; 1982-1985): la première chemise contient aussi la décision du Tribunal de Première Instance de Genève sur la controverse entre les "deux" FAQH, c'est-à-dire Rémy Pagani (c.p. 74) vs. François Vicari (c.p. 373) après laquelle Vicari «s'engage à ne plus utiliser le nome de "Fédération des Association de Quartiers et d'Habitants" (cf. Extrait du 6.01.1967)

Procès Global santé

  • CH CH-002049-8 048_FS-S06
  • Série
  • 1998-1999
  • Fait partie de Forum santé

Cette sous-série contient la documentation du procès contre la Pharmacie principale de Balexert (Global santé SA) par rapport à son utilisation du nom « Forum Santé » pour un « reseau de pharmacies indépendants » entrepris à Genève en 1998. Il est terminé avec un accord qui oblige Global santé SA à utiliser pour le canton de Genève l'enseigne seulement si couplé avec le logo et/ou l'écrite "Pharmacie principale", à se faire lister dans les annuaires sous "Pharmacie" et pas "Forum" et à payer 5'000 chf en faveur de l'association.
Le trois chemises sont classées comme suit :

  • chemise 1 : Correspondance (1998-1999) : lettres entre le Forum santé, les bureau d'avocats des deux parties
  • chemise 2 : Accord (1998-1999) : extrait d'immatriculation au Registre de commerce ; requête des avocats de l'association ; copie de l'accord finale et ordonnance du Tribunal de première instance du Canton de Genève
  • chemise 3 : Enveloppe reçue par erreur (sept. 1998) : vraisemblablement un erreur de réception d'une enveloppe destinée à la pharmacie "Forum Santé" contenant des photographies de publicité, ainsi que la facturation avec lettre d'accompagnement ; cette chemise contient aussi une lettre de présentation de la nouvelle enseigne "Forum Santé" de la Pharmacie principale de Balexert (8.10.1998) et la photocopie d'un article paru sur «Le Courrier» (23.09.1998)

Recours au Tribunal fédéral

Cette sous-série porte sur le recours auprès du Tribunal fédéral suisse formulé par le Comité d'initiative (ainsi que Saurer, Gilles Godinat et Michel Thévenaz à titre personnel) pour s'opposer au projet de loi voté du Grand Conseil en septembre 1988. À l'avis du comité, en fait, ce dernier ne correspondait pas à l’esprit de l'initiative sur les soins à domicile à laquelle le projet était censé coller. En plus que le texte du recours, avec vraisemblablement une partie seulement des annexes (parmi lesquelles il y a une exemplaire de l'Avis de droit du 4 février 1987), on y trouve la documentation du Tribunal, ainsi que la correspondance avec le cabinet d'avocats et d'autres sujets. Les deux chemises sont rangées chronologiquement (1987-1988 ; 1988-1989).

Burgos (Genève)

  • CH CH-002049-8 047_AH-D0019
  • Dossier
  • 1970
  • Fait partie de Ariel Herbez

Ce dossier contient des tracts et des coupures de presse relatifs aux manifestations et grèves anti-franquistes et en soutien aux accusés basques du procès de Burgos s'étant tenues à Genève au cours de l'hiver 1970.

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