Sous-série SS04 - USS

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS04

Titre

USS

Date(s)

  • 1997-2003 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

Cinq chemises

Zone du contexte

Nom du producteur

Decarro, Eric
(1940-2017 (24.04.1940-04.08.2017))

Dépôt

Archives contestataires

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Cette sous-série contient les documents concernant la participation de Decarro aux instances de l'Union syndicale suisse. Les quelques peu de documents ont été classés comme suit :

  • Instances (3 chemises) : Comité directeur (divers, 1998-2000) ; Congrès (1998 ; 2002), où l'on trouve seulement les documents de certaines questions spécifiques (p. ex. exclusion de Christian Tirefort du Comité directeur de l'USS en 1998 et des CCT pour 2002) ; Assemblée des délégué·e·s (6.04.1998 ; 15.05.2000 ; 7.05.2001 ; 6.05.2002 ; 5.05.2003)
  • Documents divers (1 chemise ; 1997-2003) : notes manuscrites, textes divers, tracts, etc.
  • Conflit sur la violation de statuts de l'USS (1 chemise, 1997) : conflit entre l'USS et le SSP, auquel il est reproché d'avoir lancé/appuyé le référendum contre l'Arrêté fédéral urgent de 1996 sur la II révision de la LACI (certains document sur papier fax sont à double et, par ailleurs, ce dossier se complète avec le dossier correspondant dans le fond de la Fédération nationale du SSP).

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Ressources utilisées pour classer les différents dossiers sur le chômage et la LACI (diverses révisions) : RTS/La Découverte 2018, OFAS/Histoire de la sécurité sociale 2013

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées