Sous-dossier SD010 - 1994

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 013_CAT-S01-SS1-D001-SD010

Titre

1994

Date(s)

  • 1994 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-dossier

Étendue matérielle et support

Dix-huit chemises sur deux boîtes

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

  • Documents internes
  • Courriers
  • Communiqués et dossiers de presse
  • Rapport Birraux (suite)
  • Appel à la raison (suite)
  • Plainte à la Commission européenne et pétition au Parlement européen
  • Comments on the DSIN report (Brettner et Donderer)
  • Marche Malville-Matignon
  • Autorisation de redémarrage Malville
  • Dossier fastbreeder de Monju
  • Plaintes individuelles suite au redémarrage
  • Question urgente au Conseil Fédéral
  • Recours contre le décret de redémarrage de 94
  • Note d'information du Département de l'Intérieur au Grand Conseil
  • Intervention Jean-Pierre Brard à l'assemblée nationale
  • Lettres au Conseiller Fédéral mr. Ögi
  • Affaire Carlos
  • Dossier Ecoropa
  • Divers

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées