Identity area
Reference code
CH CH-002049-8 082_CCSI-S005-SS01-D01-SD01
Title
Administration
Date(s)
- 1974-1985 (Creation)
Level of description
Sous-dossier
Extent and medium
Cinq chemises.
Context area
Name of creator
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Ce sous-dossier se compose de cinq chemises, dont le premières quatre recueillent les convocations, les procès-verbaux et parfois les documents présenté à la discussion des différents organes statutaires, pour la plupart en allemand. Elles ont été classées comme suit :
- ch. 1 : Assemblée générale (Generalversammlung) (1975-1985)
- ch. 2 : Comité (Vorstand) (1979-1984)
- ch. 3 : Bureau (Ausschuss) (1975-1983)
- ch. 4 : Comité d'initiative (Initiativ-Konferenz, I-K, 1975); Conférence nationale de coordination (Nationalen Koordinationskonferenz, NKK, 1980-81); une troisième sous-chemise recueille les procès-verbaux/comptes rendus d'autres instances (pour des séances extraordinaires nationales, régionales, etc. ou en dehors des instances statutaires, 1979-1982)
- ch. 5 : cette chemise, par contre, contient trois sous-chemises : diverses copies des statuts, même en projet, de la Communauté de travail (1977-78; 1982) ; un recueil de documents qui concernent la comptabilité et les budgets (1979-1984) ; plusieurs listes des membres à différents niveaux (1974-1984)
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
System of arrangement
Conditions of access and use area
Conditions governing access
Restriction d'accès sur une partie de la ch. 5 avec les listes des membres.