Procès-verbaux

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Saisonniers

  • CH CH-002049-8 002_CP-S06-SS108
  • Sous-série
  • 1972-1975
  • Fait partie de Charles Philipona

Procès-verbaux du CASS (1972-1975). Liste de membres.

Comité pour l'abolition du statut de saisonnier

Organisation

  • CH CH-002049-8 048_FS-S01
  • Série
  • 1989-2014
  • Fait partie de Forum santé

Cette série contient les discussions internes du Forum santé à tous niveaux de l'organisation, notamment les assemblées générales et le comité (v. description dans les deux sous-séries).
Trois chemises séparées recueillent les documents de la période qui précède la création formelle de l'association, ainsi que le statuts du Forum santé et plusieurs listes d'organisations membres, classées comme suit :

  • chemise 1 : Réunions de préparation (avril 1989-janvier 1990)
  • chemise 2 : Statut et règlement (1990) : le statut (en plusieurs exemplaires) ; les projets de statut (annotés et recueillis dans un sous-chemise) ; le règlement du comité
  • chemise 3 : Liste des organisations membres (1992-2007) : feuilles éparses avec des tableaux où les différents organisations membres de Forum santé sont notés avec le mois de payement de cotisation

Assemblées générales

  • CH CH-002049-8 048_FS-S01-SS01
  • Sous-série
  • 1990-2014
  • Fait partie de Forum santé

L'assemblée générale, comme le prévoit le statut, était composé des délégués (1-3) des différents organisations membre du Forum santé et se réunissait au moins une fois par année (4-6 fois pour toute la première moitié des années quarte-vingt). Cette assemblée se constituait en tant que « assemblée générale annuelle statutaire » une fois par année. Elle avait la fonction d'approuver les comptes ; de réélire président, comité et vérificateurs des comptes ; de fixer la cotisation annuelle ; d'attribuer le nombre de délégués à chacune des organisations membres et de délibérer sur d'autres sujets (Statuts, art. 10).
Par conséquent cette sous-série est classé comme suit :

  • chemise 1 : Assemblée générale ordinaire (1990-1999) : convocations, procès-verbaux et documents divers en annexe
  • chemise 2 : Assemblée générale annuelle (1990-2014) : convocations et procès-verbaux (manque : 2000-2013)
  • chemise 3 : Rapports d'activité (1991-2010) : normalement ce document était préparé chaque année et donc présenté à l'assemblée générale annuelle (manque : 1995-96; 1999; 2004-06)

Comité

  • CH CH-002049-8 048_FS-S01-SS02
  • Sous-série
  • 1990-2010
  • Fait partie de Forum santé

Cette sous-série contient les lettres de convocation et, pour la plupart des cas, les procès-verbaux du comité du Forum santé (classé chronologiquement, chemises 1-5) en plus que quelques documents de différent typologie qui servaient comme base pour les discussions internes (chemise 6). Parmi d'autres documents, à signaler la présence d'un recueil sur l’initiative populaire fédérale dite « du Concordat » (projet d’article, texte explicatif et position de la Société pour le développement de l’économie suisse (1991), un exemplaire de la feuille de signatures du 1984), ainsi que un sous-dossier contenant le Rapport d’étude e d’évaluation concernant la création d’une « unité de garde sociale » prise de position su SIT, 28.11.2001.
À noter que les réunions de la période 2006-2009 manquent et que l'année 2010 est lacunaire.

ADEPAS

  • CH CH-002049-8 048_FS-SF02
  • Sous-fonds
  • 1999-2005
  • Fait partie de Forum santé

Ce sous-fonds contient la documentation de l'ADEPAS, structure crée par Forum santé comme association indépendant pour la défense des droits des patients à niveau collective et politique.
Il est classé comme suit:

  • Comité (chemise 1 : 2000-2002) : convocations et PV
  • Assemblée générale (chemise 2 : 1999-2003) : convocations, listes des présences, correspondance
  • Statut (chemise 3 : 1999) : un exemplaire (7.12.1999)
  • Correspondance (chemise 4 : 2000-2008) : entrante et sortante
  • Comptabilité (chemise 5 : extrait de comptes et correspondance, 1999-2013 ; chemises 6-8 : virement, versement et cotisations, 2005-2006 ; 2004 ; 2003)
  • Matériels divers (chemise 9 : 2000-2003) : coupures de presse, tracts, documents miscellanées
  • Bulletin (chemise 10 : 2000-2004) : « La page de l’ADEPAS » (puis « La page de l’ADEPAS et du Forum Santé »), nn. 1-8 (plus un « numéro spécial », octobre 2001)

Association de défenses des assurés et des patients (ADEPAS)

Compte-rendus des réunions de coordination

Comprend des compte-rendus des réunion de coordination des mobilisations contre le G8 ainsi que des réunions avec les autorités cantonales.
Comprend également le « Mémorandum d'accord » entre le Conseil d'État genevois et le Forum Social Lémanique. Sont relevés ci-dessous les groupes participant aux réunions de coordination mentionnés dans les documents.

Syndicalisme

Cette série contient l'ensemble de la documentation issue de l'activité de J-J. Fontaine et A. Ferrari au sein de la Confédération romande du travail Genève (CRT) et des Syndicats des Employés des Institutions sociales (SEIS), le deux faisant partie des syndicats chrétiens (CSC).
Elle est organisée comme suit:

  • ch 1 (1976-1981): Communications et courriers de la CRT et des SEIS
  • ch. 2-3 (1976-1981): Réunions: contient les procès-verbaux, les convocations et parfois les annexes (tracts et projets de tracts, communiqués de presse, documentation interne, etc.) de la CRT de Genève (ch 2, 1976-1981), organisée en une première sous-chemise "Comité" (1980-1981) et une seconde "Assemblée générale, des délégués et plénière" (1976-1981), hors chemise un document du Conseil des militants, un du Comité de la Fédération chrétienne du personnel des services publics (FchP) et le carnet de membre de J-J. Fontaine (no. 23145, 1978); ainsi que de la Coordination romande des SEIS
  • ch. 4-15 (1974-1981): Commissions et groupes de travail, dont:
    • Commission d'étude sur les caisses de prévoyance (CIA) (ch. 4, 1979-1981)
    • Groupe animateurs (à chevalier entre VPOD et SEIS) (ch. 5, 1975-1980)
    • Commission consultative auprès de l'École d'animateurs de l'Institut d'études sociales (ch. 6, 1974-1978; dossier intégré dans cette sous-série car il s'agit de procès-verbaux et d'autre documentation interne d'une commission à laquelle J-J. Fontaine/Annalisa Ferrari participe(nt) en tant que syndicalisé/e)
    • Groupe "accueil syndical" (ch. 7, 1980-1981)
    • Groupe "formation et travail social" (ch. 8, 1979-1980)
    • Groupe énergie et nucléaire (ch. 9-10 "Réunions", 1978-1981; ch. 11-12 "Matériels d'étude", 1978-1979; ch. 13 "Varia", 1978-1979)
    • Groupe femmes (ch. 14-15, 1975-1979)
  • ch. 16-17 (1975-1980): Dossiers thématiques et documents de travail: trois sous-chemises dans la ch. 16: "40 heures" (1976; 1980), "Licenciement Gérald Crettenand" (1978) et "CFDT France" (1975); ainsi que la ch. 17 "Varia", avec documentation interne, notes manuscrites etc. (1978-1979?)
  • ch. 18 (1973?-1981): Tracts, communiqués de presse etc.

Questions internationales

  • ch. 1: Publications et matériels d'étude divers (1973-77), à noter: "Information et commentaires" (bulletin trimestriel du Centre croissance des jeunes nations et de l'Institut de Sciences sociale appliquées), no. 6 Éléments pour un diagnostic sur la situation de développement d'un pays (1973-74); Expérience anti-impérialiste (document dactyl. de débat sur les pratiques des comités anti-impérialistes en Suisse romande, s.d.); Plan d'urgence de Formation des Professeurs de l'Enseignement Secondaire (New York, Nations unies, ANG/76/006; 1977) rapport rédigé par Fontaine en tant que consultant du projet N.U. en Angola); le communiqué de presse des SAFEP (Schwizerische Arbeitsgruppen für Entwicklungspolitik = Groupes de travail suisses sur la politique de développement) intitulé: Nestlé tue-t-elle des bébés? (Berne, Groupe de travail Tiers-Monde, 1974)
  • ch. 2-3: relations écrites pour le Symposium de la solidarité, Lausanne (1978): dactyl. avec introduction mentionnant la tables des matières, certaines relations à double, certaines absentes (avec une sous-chemises contenant un communiqué du Comité suisse de soutien au peuple Sahraoui)
  • ch. 4-8: Dossier par pays/zones géographiques: Espagne (ch. 4, 1974-75, avec trois numéros du bulletin du parisien CISE, Centre d'information et de solidarité avec l'Espagne); Groupe de travail Afrique australe et Portugal; Afrique (ch. 5, 1976-1981); Coopération Suisse-Madagascar (ch. 6, 1980-81: proj. SIDEMA; avec documents de la formation de la Coopération technique, 1976); Amérique latine (ch. 7, 1973-1978): contient des documents de provenance différente, organisés en deux sous-chemises: Casla (Casa latinoamericana, 1973-78) et Chili (1973-75, avec deux copies de Deux documents des marxistes-léninistes chiliens. Avant et après le coup d'État, du parisien CILA); Asie (ch. 8, 1972-75): il s'agit surtout de matériels de solidarité avec les peuples de l'Asie du Sud-Est en lutte (Vietnam), auxquels il a été ajouté un document du Comité suisse de défense des prisonniers politiques iraniens (mai 1975)

Andréas Saurer

  • CH CH-002049-8 070_ASR
  • Fonds
  • 1968-1998

Ce fonds porte sur l'activité politique de Andreas Saurer à travers trois décennies d'engagement dans différents milieux politiques et associatifs depuis la fin des années soixante.

Le classement choisi pour cette documentation reflète les étapes politiques de sa biographie, tout en signalant le manque de documentation pour certaines organisations dont il a fait partie (p.e. Médecins progressistes), ainsi que pour la dernière saison de sa vie militante (p.e. Parti écologiste genevois, PEG).

La documentation issue de la Ligue Marxiste Révolutionnaire/Parti Socialiste Ouvrier (MLR/PSO) fait l'objet d'un sous-fonds. Il doit être mis en lien avec les documents de la LMR conservés par l'Association pour l'étude de l'histoire du mouvement ouvrier.

Les autres séries portent sur le soixante-huit genevois à l'Université (série 1 : Université), ainsi que sur deux campagnes de mobilisation autour de la santé : le référendum contre la fusion hospitalière Vaud-Genève (série 2 : RHUSO) et la longue démarche de l'initiative cantonale pour les « soins à domicile » (série 3). Les fonds de Forum santé est tout à fait complémentaire pour comprendre ces deux dernières séries, ainsi que pour reconstruire l'engagement d'Andreas Saurer durant les années 90.

Saurer, Andréas

Université

  • CH CH-002049-8 070_ASR-S01
  • Série
  • 1968-1972
  • Fait partie de Andréas Saurer

Cette séries porte sur l'activité de base durant la période des études en médecine de A. Saurer à l'Université de Genève. Documente ses étapes de rapprochement à la militance et à l'engagement politique.
Elle se compose de plusieurs corpus documentaires, organisés comme suit :

  • chemises 1-2 ([1968]1969-1972) : Association des étudiants en médecine de Suisse, section de Genève : correspondance, liste de membres, projets de statuts, convocations et documents divers, une sous-chemise de coupures de presse (chemise 1 : 1969-1972) ; une sous-chemise du Groupe de travail sur la réforme des études (1971-1972), une sous-chemise sur le « Numerus clausus » (dont deux article signé Gilles Godinat, Jacques Siron, une lettre pour l'UNES [Union nationale des étudiants de Suisse?], un document du CADE de Lausanne du 10.1968) ; une sous-chemise avec documents notes manuscrits de réunions, une bibliographie et peu d'autres documents (1969-1972)
  • chemises 3-4 (1968-1972) : Association des étudiants en médecine préclinique (Genève) : procès-verbaux, notes et résolutions du Conseil de faculté auquel l'AEMP participait (chemise 3 : 1970-1972) ; un procès-verbal et une relation de la Commission mixte (étudiants-enseignants) de l'École de médecine (décembre 1968) ; projet de réforme du cours en chimie et document pour la journée de suspension des cours du 11.06.1968 (marqué « Gilles [Godinat] » en crayon) ; correspondance avec les autorités sur la réforme du cours de chimie (chemise 4 : 1968-1969)
  • chemise 5 (1971-1972) : première sous-chemise du « Groupe de base de l'hôpital » avec notes manuscrites, coupures de presse (tirées de : Syndicalisme, 22.06 et 6.07.1972), documents sur la clinique de Bel-Air, une enquête sur les conditions de travail à l'Hôpital cantonal (en français, espagnol et italien), plusieurs listes de noms, un document sur les « infirmières-assistantes » ; seconde sous-chemise avec prises de position sur l' «affaire Bon Secours » (démission collective de six enseignantes à l'Hôpital cantonal) signées par un « Groupe d'infirmières et d'étudiants en médecine », ainsi qu'un document intitulé « Former des infirmières » signé par les six démissionnaires
  • chemise 6 (1971) : Groupe sociologie du travail : deux documents relatifs à une « Enquête dans et sur les entreprise » menée par le Groupe de sociologie du travail de la Faculté de Sciences économiques et sociales (Section sociologie) de l'Université de Genève avec grille de questionnes et une bibliographie (1971) ; notes manuscrites en préparation au travail mentionné et note depuis une table ronde organisée par le Groupement romand d'hygiène industrielle et de médecine du travail (consacrée à la discussion sur le rapport de la VPOD Pour une véritable médecine du travail en Suisse, Lausanne 29.04.1971)
  • chemise 7 (1970-1971) : Institut de médecine sociale et préventive (IMSP) : structure de recherche et enseignement de la Faculté de médecine de l'Université de Genève crée en 1968 ; note manuscrites variées ; correspondance avec FOBB, VPOD et PdT sur une demande de documentation
  • chemise 8 (1969-1970) : Opposition universitaire (OPU) : quelque document de l'été 1969 ; deux exemplaires du Manifeste de l'OPU ; communiqué contre le « numerus clausus » (avr. 1970) ; copie du rapport de la Commission de développement de l'Université ; dans une sous-chemise les nn. 1-2 (mai-juin 1970) du journal de l'OPU

Saurer, Andréas

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