Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8 048_FS-S01-SS01
Titre
Assemblées générales
Date(s)
- 1990-2014 (Création/Production)
Niveau de description
Sous-série
Étendue matérielle et support
Trois chemises.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1990-2014)
Dépôt
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
L'assemblée générale, comme le prévoit le statut, était composé des délégués (1-3) des différents organisations membre du Forum santé et se réunissait au moins une fois par année (4-6 fois pour toute la première moitié des années quarte-vingt). Cette assemblée se constituait en tant que « assemblée générale annuelle statutaire » une fois par année. Elle avait la fonction d'approuver les comptes ; de réélire président, comité et vérificateurs des comptes ; de fixer la cotisation annuelle ; d'attribuer le nombre de délégués à chacune des organisations membres et de délibérer sur d'autres sujets (Statuts, art. 10).
Par conséquent cette sous-série est classé comme suit :
- chemise 1 : Assemblée générale ordinaire (1990-1999) : convocations, procès-verbaux et documents divers en annexe
- chemise 2 : Assemblée générale annuelle (1990-2014) : convocations et procès-verbaux (manque : 2000-2013)
- chemise 3 : Rapports d'activité (1991-2010) : normalement ce document était préparé chaque année et donc présenté à l'assemblée générale annuelle (manque : 1995-96; 1999; 2004-06)