Identity area
Reference code
CH CH-002049-8 048_FS-S01
Title
Organisation
Date(s)
- 1989-2014 (Creation)
Level of description
Series
Extent and medium
Deux sous-séries (neuf chemises) et trois chemises.
Context area
Name of creator
(1990-2014)
Repository
Archival history
Immediate source of acquisition or transfer
Content and structure area
Scope and content
Cette série contient les discussions internes du Forum santé à tous niveaux de l'organisation, notamment les assemblées générales et le comité (v. description dans les deux sous-séries).
Trois chemises séparées recueillent les documents de la période qui précède la création formelle de l'association, ainsi que le statuts du Forum santé et plusieurs listes d'organisations membres, classées comme suit :
- chemise 1 : Réunions de préparation (avril 1989-janvier 1990)
- chemise 2 : Statut et règlement (1990) : le statut (en plusieurs exemplaires) ; les projets de statut (annotés et recueillis dans un sous-chemise) ; le règlement du comité
- chemise 3 : Liste des organisations membres (1992-2007) : feuilles éparses avec des tableaux où les différents organisations membres de Forum santé sont notés avec le mois de payement de cotisation
Appraisal, destruction and scheduling
Accruals
Pas d'accroissement prévu.