Sous-série SS02 - Initiative pour une caisse maladie unique et sociale (CMUS)

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 118_MPF-S01-SS02

Titre

Initiative pour une caisse maladie unique et sociale (CMUS)

Date(s)

  • 1999 - 2010 (Création/Production)

Niveau de description

Sous-série

Étendue matérielle et support

4 boîtes

Zone du contexte

Nom du producteur

Mouvement populaire des familles (MPF)

Dépôt

Archives contestataires

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Les documents proviennent de sept classeurs et des documents en vrac contenus dans des cartons. Les documents concernent les réflexions, campagne et bilan de l'initiative "Pour une caisse maladie unique et sociale" lancée par le MPF.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

De nombreux documents provenant d'organismes pour la santé, des compagnies d'assurances et de la campagne effectuée par les opposants à l'initiative ont été éliminés.

Accroissements

Mode de classement

Classement chronologique et thématique. Les documents issus de classeurs sont classés dans le dossier D01 2002-2010. Les autres documents issus du vrac sont classés de manière thématique, en fonction des entités distinctes qui ont été constatées.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      mouvement-populaire-des-familles.pdf

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées