Série S01 - Assurance maladie

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 118_MPF-S01

Titre

Assurance maladie

Date(s)

  • 1972 - 2014 (Création/Production)

Niveau de description

Série

Étendue matérielle et support

Zone du contexte

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Documents rapportant les activités du MPF dans le domaine de la santé, principalement pour l'assurance maladie et l'initiative pour une caisse maladie unique et sociale portée par le MPF.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

De nombreux documents provenant des campagnes soutenues mais non initées par le MPF ont été éliminés (initiatives) ainsi que des documentations générales ayant trait à la santé et à la protection du personnel dans diverses grandes instances.

Accroissements

Mode de classement

Classeurs organisés de manière chronologique et documents vrac. Les documents non contenus dans des classeurs ont été incorporés dans le classement chronologique. Les unités provenant de classeurs ont été maintenues telles quelles.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d'accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

    Écriture des documents

      Notes de langue et graphie

      Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

      Instruments de recherche

      Générer l'instrument de recherche

      Zone des sources complémentaires

      Existence et lieu de conservation des originaux

      Existence et lieu de conservation des copies

      Unités de description associées

      Descriptions associées

      Zone des notes

      Identifiant(s) alternatif(s)

      Mots-clés

      Mots-clés - Sujets

      Mots-clés - Lieux

      Mots-clés - Noms

      Mots-clés - Genre

      Zone du contrôle de la description

      Identifiant de la description

      Identifiant du service d'archives

      Règles et/ou conventions utilisées

      Statut

      Niveau de détail

      Dates de production, de révision, de suppression

      Langue(s)

        Écriture(s)

          Sources

          Zone des entrées