Assurance maladie

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Assurance maladie

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Santé

  • Chemise 1 : contient des documents internes (réflexions, prises de position) en lien avec les luttes de contestation du pouvoir médical et les luttes sur l'avortement. une revue de presse sur des questions liées à la gynécologie et une revue de presse sur l'incendie du gynécologue Henri Voegeli.
  • Chemise 2 : revue de presse sur la contraception.
  • Chemise 3 : documents sur la maternité et l'accouchement ainsi qu'une revue de presse sur les mutilations sexuelles.
  • Chemise 4 : revue de presse sur hôpital et infirmières et sur les caisses maladie.

Forum santé

  • CH CH-002049-8 048_FS
  • Fonds
  • 1984-2014

Ce fonds documente l'activité de l'association genevoise pour le droits des patients « Forum santé » durant toute sa période d'existence. Il recueille ainsi dans des sous-fonds séparés (1-3) les documents de trois différents structures (le « Rassemblement », la « Permanence »/APAS et l'ADEPAS) qui précèdent ou font partie de l'activité du Forum.
Une première partie de la documentation (séries 1-3) porte sur l'organisation, les discussions internes du Forum, telle que le déroulement des assemblées générales (ordinaires et annuelles) et des réunions du comité, ainsi que la comptabilité, les bilans annuelles et la correspondance (avec notamment aussi les communications internes). Une deuxième et très volumineuse partie de la documentation est représenté par l'activité publique et politique (série 4), par conséquent organisée en quatre sous-séries par rapport aux niveaux d'intervention (législative, référendaire, presse et média, événements publiques). L'activité éditoriale est aussi documentée par les matériels produits autour de diverses brochures (série 5). La série 6, par contre, contient les documents d'un procès intenté contre la Pharmacie principale (Global santé SA) pour l'utilisation du nom « Forum Santé ».

Forum santé

Projets de lois, consultations et auditions

  • CH CH-002049-8 048_FS-S04-SS01
  • Sous-série
  • 1991-2007
  • Fait partie de Forum santé

Cette sous-série contient les procédures de consultation/audition législatives, ainsi que des prises de positions sollicitées par l'État ou envers des projets de loi ou encore des procès de réformation étatique.
Les deux chemises sont composées par 10 sous-chemises comme suit :

  • chemise 1 :
    1. Pétition « Opération Victoria » P1606 (2007)
    2. Projet de loi réseau soins à domicile (PL10'058 [K106]) (2006-2007)
    3. Nouveau droit sanitaire cantonal (2004)
    4. e-toile: Dossier médical informatisé (2001-2003)
    5. Référendum ambulances (loi sur les transports sanitaires d'urgence, K121) (2000)
  • chemise 2 :
    1. Observatoire de la santé (avec une prise de position de l'Association des médecins du Canton de Genève) (1994)
    2. « Task force » sur la réorganisation de la psychiatrie (1994)
    3. Rapport Gilliand (1993-1995)
    4. Loi assurance maladie obligatoire (PL6760) (1991-1992)
    5. Révision de l'assurance maladie (basée sur le "Rapport Schoch") (1991)

Comité contre la Précarisation

Mobilisations contre la « 5e révision de l'Assurance invalidité » (votation du 17 juin 2007) et plus largement sur des questions liées au travail, au chômage, à la solidarité.

  • Chemise 1 : Plusieurs tracts. « Manifeste contre la précarisation » du FSL. Documents de travail sur un « Forum du travail sous le néolibéralisme ». Témoignages, correspondance.

  • Chemise 2 : Documentation sur la santé au travail, incluant notamment des textes et matériel de cours de Viviane Gonik. Documents relatif à un film qui traite de l'Assurance Invalidité produit par le Comité Contre la Précarisation (CCP) et le Forum social lémanique. PV de réunions du CCP. Notes sur le contenu de la cassette C-1037.

  • Chemise 3 : ensemble de la même période mais pas certainement lié aux activités du CCP. Il s'agit de documentation sur le droit à l'assurance maladie pour les personnes sans-papiers.

Comité Contre la Précarisation (CCP)

Santé

  • CH CH-002049-8 114_PL-S06
  • Série
  • 1977-2012
  • Fait partie de Pierre Lehmann

Correspondance avec diverses autorités et groupes politiques au sujet de l'assurance maladie obligatoire; du vaccin contre la grippe et plus généralement sur la santé. Documentation variée (articles scientifiques, coupures de presse, etc.) sur ces questions . Courrier de lecteur de Pierre Lehmann sur les questions de santé. L'ensemble des textes de Lehmann rassemblés ici est fortement inspiré par la lecture de Némésis médicale d'Ivan Illich. Le dossier contient d'ailleurs un lettre de Lehmann à Illich (12 septembre 1977) rédigée suite à la lecture de cet ouvrage. Un accusé de réception de Valentina Borremans est jointe à la lettre.

Plusieurs cas de refus de paiement des cotisations de l'assurance maladie obligatoire sont documentés.

Travail - Salaire ménager

Les documents réunis dans cette sous-série concernent les questions du salaire ménager et du travail.
Il a existé au sein du MLF Genève un groupe «Salaire pour le travail ménager», puis «Salaire contre le travail ménager». Il publiait le journal L'insoumise dont un premier numéro est paru à l'occasion de l'Anti-congrès de 1975.
Par la suite, ce groupe prend le nom de groupe L'Insoumise. Ce changement de dénomination correspond sans doute à l'élargissement des thématiques abordées par le groupe.
Deux classeurs ont été conservés tels qu'ils avaient été versés (l'un comporte son propre sommaire et l'autre des intercalaires).

Groupe autogéré santé

Bulletins, statuts, notes sur l'histoire de l'association. Le Groupe autogéré santé et l'Association responsabilité santé oeuvraient autour des thématiques de l'assurance maladie et de la santé communautaire.

Assurance maladie

Les documents de cette sous-série proviennent d'un classeur intitulé «Caisses maladie» et conservé tel quel. Les documents consistent principalement en des coupures de presse, des brochures publicitaires éditées par des assureurs, de la correspondance et des prises de position sur le sujet. Certains documents sont signés par le «Collectif Caisses-maladie» également nommé «Collectif Caisses-maladie vous n'épargnerez pas sur le ventre des femmes».
Quelques tracts relatifs à ce thème ont été ajoutés (chemise cartonnée).