Zone d'identification
Cote
CH CH-002049-8a MLF-GE-S4-SS35-D69
Titre
Caisses-maladie
Date(s)
- 1978-1987 (Création/Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2 chemises.
Zone du contexte
Nom du producteur
(1978-1987)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Comprend de la documentation sur l'assurance maladie, notamment autour d'une manifestation organisée par l'USCG qui a eu lieu le 9 novembre 1981, ainsi que des documents juridiques relatifs à une conciliation entre le Dispensaire des femmes et la Caisse maladie du personnel de la Confédération et des entreprises suisses de transport (1981). La deuxième chemise comprend également de la documentation juridique relative à un recours individuel contre cette même caisse d'assurance. Accès restreint.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Instrument de recherche téléversé
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
CH-002049-8a
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD(G)
Statut
Final
Niveau de détail
Complet