Dossier D001 - Correspondance et instances statutaires

Zone d'identification

Cote

CH CH-002049-8 092_ED-S004-SS01-D001

Titre

Correspondance et instances statutaires

Date(s)

  • 1973; 1977-1992 (Création/Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

Neuf chemises.

Zone du contexte

Nom du producteur

(1940-2017 (24.04.1940-04.08.2017))

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Un cahier bleu, portant un numéro « 2 » (au crayon) sur la couverture et conservé hors chemise, contient une série de notes manuscrites pour différentes réunions et négociations (1984).
Ensuite, on trouve :

  • Correspondance : entrante (ch. 1, 1973 ; 1977-85 ; 1992 : la seule lettre de 1973 est une réprimande du Conseiller d'État André Ruffieux sur le débrayage de mai 1973) et sortante (ch. 2, 1977-81, carnet d'adresses en sous-chemise ; un courrier de 1999 concernant les élections à la CIA)
  • Instances (ch. 3, 1978-83) : formulaire d'adhésion et différentes sous-chemises : Comité directeur (1980-83, documents du Groupe de travail sur le fonctionnement de la section et du secrétariat ; « Pré-rapport du secrétariat à l'intention du Comité directeur de la section, établi à sa demande », novembre 1980 ; Règlement de section, avril 1980) ; Comité de section (1978-80) ; Assemblée de section (1978-79) ; Assemblée de militants (avec proposition de statut, 1978)
  • Rapports d'activité (ch. 4, 1979-82) : notes manuscrites du président de la section
  • Comité fédératif (ch. 5, 1984-85) : quelques procès-verbaux de séances, directives et autres documentation interne, notes manuscrites ainsi qu'un projet de « Charte durée globale de la vie active » (26 mars 1985)
  • Congrès fédératifs (ch. 6) : organisée en sous-chemises : Congrès fédératif 1985 (Lugano) ; Congrès fédératif 1979 (Lausanne ; préparation en coordination avec d'autres sections romandes et l'évaluation de la section genevoise sur les question d'autonomie des sections, notamment : « Motion contre les directive confidentielles à l'intérieur de la Fédération VPOD », rapports d'évaluation des délégué·es et de la section de Genève en plusieurs copies et avec une « Prise de position du Comité fédératif [...] », « Plus de démocratie dans la Fédération pour un meilleur engagement des sections » en référence à une séminaire romand, Sainte-Croix automne 1979) ; Varia (1982?)
  • Différends avec les instances fédératives :
    • ch. 7 (1977-80) : sur les questions de la votation sur la TVA (12.06.1977) ; conflit auprès de la rédaction de la TAT (journal de la Migros, 1978)
    • ch. 8-9 (1979-80) : sur la question du « Code de recyclage des chômeurs » de avril 1979, avec notamment une « Mise au point des psychologues-conseillers d'orientation professionnelle», le code de recyclage (ébauches de septembre et octobre 1979), un « Déroulement des faits concernant le code de recyclage » adressé au Comité directeur de section à Comité directeur fédéral et un commentaire du SSP Genève sur les « conditions [...] pour la reprise normale des relations » avec l'USCG ; notes manuscrites et coupures de presses (avec documents divers et prises de position) dans deux sous-chemises

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Générer l'instrument de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Zone des notes

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Sur le code de recyclage des chômeurs, cf. Pour le progrès : trier et recycler les humains.

Zone des entrées

Sujets associés

Personnes et organismes associés

Lieux associés