Zone d'identification
Cote
Titre
Date(s)
- 1976-1982 (Création/Production)
Niveau de description
Étendue matérielle et support
1 chemise
Zone du contexte
Nom du producteur
Histoire administrative
Organisation internationale fondée en 1945. Elle compte 193 États Membres. Sa mission est guidée par les objectifs et les principes énoncés par sa Charte fondatrice.
Nom du producteur
Histoire administrative
Le Ministère de la Justice belge, aujourd'hui nommé Service Public Fédéral Justice est né dès la création de la Belgique en 1830, où il était initialement appelé Comité de la Justice avant de devenir le "Ministère de la Justice". L'organisation se nomme "Service Public Fédéral Justice" depuis la réforme Copernic en 2002.
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Documents de travail et correspondance dont avec le ministre de la Justice belge, l’ONU, le Parti socialiste.
Communiqué de presse, correspondance, communiqué, communication, notes, programme, publications et extraits de publication, déclaration, affiche, poème.
Intitulé sur le contenant : Publicaciones y Documentos de la Fraccion. Y otros
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Pré-inventaire: MJ-0057
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d'accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
français
espagnol
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Zone du contrôle de la description
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
2025